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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
68e89649f14914fb075ebd7b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MAISONS FUSARO Jugement Au fond, origine TJ de [Localité 9], décision attaquée en date du 27 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 22/000745 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE ARRÊT
Source officielleChambre sociale
68df5d794a4e15bf2fe4fac8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Représentée par sa tutrice Madame [U] épouse [W] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Claire DE VOGÜE de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Tristan FUSARO
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
62c67bcdca9bf26379030696
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[V] et Mme [F] ont cédé l'intégralité de leurs actions à la SARL Furtado représentée par M. [U], 'mandaté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d29
29 janvier 2002
29 janvier 2002
ET P., avoués à la Cour assistées de Maître DISSEZ, avocat au barreau de PAU INTIME : Monsieur Michel A... né le 29 Octobre 1956 à PARIS 14EME de nationalité Française 4 Cité Furtado Rue Daniel Argotte
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61627eaa38d18b7ebf63d32a
2 octobre 2013
2 octobre 2013
NOACHOVITCH, avocate au barreau de PARIS, C1833 substituée par Me Eugénie CRIQUILLION, avocate au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur [M] [S] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Eliane FUSARO
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163b7feb88d7e4ae5cfe394
13 octobre 2010
13 octobre 2010
PLÂTRE CARRELAGES - IFPPC Agissant en la personne de son gérant [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Suppléante Me HANINE ETEVENARD FRÉDÉRIQUE, avoué à la Cour assisté (e) de Maître FUSARO
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03939_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
par le centre d’action sociale de la Ville de Paris (CASVP) depuis 2001 et exerce les fonctions d’agente d’accueil au sein de l’Etablissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Furtado
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034d9116b510d03f8810b12
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Décision déférée : Ordonnance rendue le 06 Mars 2015 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de CRETEIL Nature de la décision : contradictoire Nous, Philippe FUSARO
Source officielleChambre sociale
644b6386c51457d0f882dca8
27 avril 2023
27 avril 2023
CHALON-SUR-SAONE INTIMÉ : [F] [M] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON substitué par Me Tristan FUSARO
Source officielleChambre sociale
6704cb672f5f3246ff3814ba
3 octobre 2024
3 octobre 2024
le n° 21/00278 APPELANT : [J] [L] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Tristan FUSARO
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6035dc886a6cb5430385740b
10 février 2016
10 février 2016
Décision déférée : Ordonnance rendue le 11 Février 2014 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de CRETEIL Nature de la décision : Contradictoire Nous, Philippe FUSARO
Source officielleChambre Sociale
669f477cb8a2ee2bca84af32
9 juillet 2024
9 juillet 2024
MAINTENANCE sise [Adresse 2] représentée par Me Cédric MENDEL, avocat au barreau de DIJON absent et substitué par Me Tristan FUSARO, avocat au barreau de DIJON, présent INTIME Monsieur [F]
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034c189a8ab3dac9b38c8a9
30 septembre 2016
30 septembre 2016
Philippe FUSARO, Conseiller, désignée par Ordonnance du Premier Président pour compléter la Cour Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT : - contradictorie - par mise à disposition
Source officielle1re chambre civile
69d744a4cdc6046d479c8c5d
7 avril 2026
7 avril 2026
[Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2023/518 du 03/04/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 4]) Représenté par Me Tristan FUSARO
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60320e60c215e54661198d08
3 mai 2018
3 mai 2018
Philippe FUSARO, conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Madame Fatima-Zohra AMARA ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour,
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60346eae35eb9e5ce3f004e6
9 décembre 2016
9 décembre 2016
Philippe FUSARO, Conseiller, désignée par Ordonnance du Premier Président pour compléter la Cour qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT : - contradictoire
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034c189a8ab3dac9b38c8b4
30 septembre 2016
30 septembre 2016
Philippe FUSARO, Conseiller, désignée par Ordonnance du Premier Président pour compléter la Cour Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT : - contradictorie - par mise à disposition
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
URSSAF DE LA GIRONDEc/SA GROUPE SNPE
61631226615c943a65e043b0
9 février 2012
9 février 2012
DEFENDERESSE SUR RENVOI DE CASSATION : SA GROUPE SNPE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Maître Eliane FUSARO
Source officielleAvis
CADA:20164214
17 novembre 2016
17 novembre 2016
BENLATE ; CURATER ; LANNATE ; BETANAL ; DITHANE DG ; DITHANE M45 ; PENNCOZEB ; VELPAR ; AZURAL AT ; RHODAX M ; INSECTOL 75 FLO ; ORTHENE 50 ; PULSAN ; SUMICIDIN 10 ; TALSTAR ; SPËEDER ; GRAMOXONE PLUS ; FURADO
Source officielleAvis
CADA:20164219
17 novembre 2016
17 novembre 2016
BENLATE ; CURATER ; LANNATE ; BETANAL ; DITHANE DG ; DITHANE M45 ; PENNCOZEB ; VELPAR ; AZURAL AT ; RHODAX M ; INSECTOL 75 FLO ; ORTHENE 50 ; PULSAN ; SUMICIDIN 10; TALSTAR ; SPËEDER ; GRAMOXONE PLUS ; FURADO
Source officiellePage 1 sur 2