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715 résultats pour « Gaïa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dc2

Appel

14 octobre 2013

14 octobre 2013

Décision déférée à la cour : rendue le : 23 Avril 2012 par le : Tribunal de première instance de NOUMEA Saisine de la cour : 06 Août 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANT LA SOCIETE GAIA

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

69e1d011cdc6046d4789a216

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

BBL CARGO, anciennement dénommée BBL GALAX, venant aux droits de la SARL BBL CARGO [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et Assistée par Me Olivier DECOUR, avocat au barreau de PARIS, toque : R259

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69e85e0acdc6046d47195af2

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[U] [X] est gérant de l'EARL Gaia. Au cours de l'année 2020, M. [W] est intervenu pour l'EARL Gaia afin de réaliser divers travaux agricoles. L'EARL Gaia a réglé à M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6915bd165cc9fa7cae5f5b37

Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Elle demande, en outre, la condamnation de la SCI GABA 69 à lui payer la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ainsi que tous les dépens.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

5fdcc5d7cbb9743156713daf

Appel

17 septembre 2018

17 septembre 2018

Par convention du 4 décembre 2009, la société Gaïa W, s'est substituée à la société Cap Caraïbes dans le bénéfice de la promesse de vente.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6032e6abebff3d5abd1f8a4a

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 9 NOVEMBRE 2017 N° 2017/837 Rôle N° 16/19021 [H] [I] [G] SCI GAÏA C/ [R] [F] [W] [K] SAS CABINET [Y]

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63c256a70bfda47c900760a7

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

GAIA IMMOBILIER ADMINISTRATION DE BIENS, RCS de PARIS n°828 147 397 [Adresse 2] [Localité 3] Représentées et assistées par Me Anne DAUMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0532 COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

63c256a80bfda47c900760ab

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

GAIA IMMOBILIER ADMINISTRATION DE BIENS [Adresse 2] [Localité 3] SDC « NOUVEAU MARCHE PARKINGS » 186-188 AVENUE JEA N JAURÈS À [Localité 6] [Localité 6] représenté par son syndic, le Cabinet GAIA

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63bfb2495e2fbe7c900435bc

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Par lettre du 10 mars 2017, la société Gaïa a reproché à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

Portalis DBVJ-V-B7D-KZUO URSSAF AQUITAINEc/Société GAÏA venant aux droits de SARL FABRIMACO

5fca56827786af12f49f631c

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

et pièces déposées au soutien de son recours, assigné à comparaître à l'audience la société Gaïa.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT01452_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Une note en délibéré, présentée pour le SARL Gaïa Conseil Invest, a été enregistrée le 20 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64a7b0573bcaf505db69671f

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Toutefois, la société Gaïa-Csp a fait intervenir un consultant, M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a2260f3cdc6046d4738ef65

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEMENT RURAL OCCITANIE (SAFER OCCITANIE) [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Serge MEGNIN de la SCP DE MARION-GAJA-LAVOYE-CLAIN-DOMENECH-MEGNIN, avocat

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03028_20250109

Admin. Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Boulin, représentant la société Gaïa General Trade. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA02183_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

La société Gaïa Concept relève appel de ce jugement. Sur les conclusions aux fins d'annulation : 3.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd9acbe506235a1400f9f14

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

La société Gama International a été chargée d'organiser le transport.

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162a73bf901d4f689722e26

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

sur frais au notaire et la consignation d'une provision à valoir sur les honoraires de l'expert, donné mission à l'expert de dire si la licitation du bien immobilier qui constitue l'actif de la SCI Gaïa

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f21d61a5c2f4aa365de

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

avoir subi en juin 2019 un retard important dans la réalisation des prestations dues, puis en juillet 2019 un abandon de chantier l'ayant contrainte à faire réaliser les travaux du chantier « Villa Gaïa

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff36e523525b14ffda76

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

GROUPE AGENCEMENTS MENUISERIE AUVERGNE (GAMA) / E.U.R.L.

Source officielle
CA

2e chambre civile

62c7cab1cb8dca058e3e7d09

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Suite à cela, la SAS PREMIER TECH a refusé de conclure un partenariat avec la SAS GAIA.

Source officielle