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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_21NT02179_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
La SCI Le Gardeno relève appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc25
20 mai 2009
20 mai 2009
Galliano et à la date de la retraite de son fils Ruber X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162f3c524fee0dd3d0060f3
7 juin 2012
7 juin 2012
de soldes privées John Galliano en février 2007, au cours desquelles ont pu être vendus les articles refusés par la société Coup de Peau/Bébé Rose Bébé Bleu/ Boutique Mona.
Source officielleJurid. Premier Président
64acf3ea03c09105db6c0543
10 juillet 2023
10 juillet 2023
[K] [Z] né le 15 Juin 1974 de nationalité Française Actuellement hospitalisé au CHU [Localité 1] comparant assisté de Maître Clara GALDEANO, avocat au barreau de LYON, commis d'office INTIME
Source officielleJurid. Premier Président
64b8d0b5a5d4a205dbc5ce19
19 juillet 2023
19 juillet 2023
dont la teneur suit dans la procédure concernant : APPELANTE : Madame [U] [W] Né le 05 Février 1994 à [Localité 2] Actuellement hospitalisée au CH [3] Ayant pour conseil Maître Clara GALDEANO
Source officielle15e chambre
5fca588602d51e27166a57bd
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Par avenant du 25 juin 2007, le salarié a été promu au poste de 'galvano-mordanceur P3", niveau III, échelon 3, coefficient 240.
Source officielle2ème chambre section A
642fb683cece1704f574772c
6 avril 2023
6 avril 2023
Le 9 septembre 2020, un état des lieux de sortie a été dressé par Me GALDEANO, huissier de justice à PONT-SAINT-ESPRIT. Se plaignant de dégradations, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4d
15 janvier 2016
15 janvier 2016
D, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 85 INTIMÉS Monsieur Galliano Z...né le 18 Février 1943 à FORNI DI SOPRA (Italie) et Madame Catherine A...épouse Z...née le 15 Mars 1950 à PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd9121b
10 janvier 2014
10 janvier 2014
2014 : de 14h00 à 17h00 ; toutes les visites se faisant au sein de la structure de médiation ou sur sortie autorisée par les professionnels de la structure de médiation parents/ enfants sise 3, rue Galléan
Source officielle1re Chambre A
616250f2929f6bffa995b2f2
15 avril 2014
15 avril 2014
représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Lucien SIMON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pauline GALLIANO
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6032a150f298cc16b9d32f18
13 décembre 2017
13 décembre 2017
poste 'eau', - 765,06 € au titre du poste 'contentieux', - constater que le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] a commis une faute en n'assumant pas la procédure à l'encontre de la société Galvanor
Source officielle9e Chambre B
616294d4db5ccebfe3f3a64e
30 mai 2013
30 mai 2013
APPELANTE Mademoiselle [K] [R], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Lucien SIMON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pauline GALLIANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle11e Chambre A
6162f6fcb807dfe813d297ae
6 janvier 2012
6 janvier 2012
[Adresse 1] représentée par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, Assistée de Me Lucien SIMON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pauline GALLIANO, avocat
Source officielle9e Chambre B
616294d4db5ccebfe3f3a64f
30 mai 2013
30 mai 2013
APPELANT Monsieur [N] [B], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Lucien SIMON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pauline GALLIANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7cd
31 mai 2012
31 mai 2012
ce seul chef, Dit qu'Aurélie X... pourra exercer un droit de visite sur sa fille Luna deux fois par mois à raison de quatre à cinq heures chaque fois à l'espace rencontre parents/ enfants-3 rue Galléan
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89653
13 novembre 2007
13 novembre 2007
* * * Devant la présente Cour Philippe GALANO demande de : - constater que le jugement du 8 janvier 2004 qui l'a déclaré recevable en sa constitution de partie civile est définitif et dire irrecevables
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d5
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Marie-Laure M..., aide comptable -Mme Michèle KK..., employée paie -Mr Nello V..., responsable cadre -Mme Maryvonne XX..., monteur polyapte -Mme Jeanine YY..., employé administrative -Mr Bernard ZZ..., galvano
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
62bfe0b3413a8b69b32bf13e
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[X] [Y], qui avait pourtant reçu les plans de la villa mentionnant le modèle de tuiles Galléane 10 de chez Monier, a néanmoins littelé pour de la tuile Omega 10 de chez Imerys de sorte qu'il a fallu arracher
Source officielle