Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-N3YP SA ALTIMA ASSURANCESc/S.C
6864c1fe31953a33f9365e59
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LES GALLOUNEYS S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fddc
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Gallouédec, qu'elle a confirmée dans une attestation ultérieure, - un rapport du docteur Z...du 23 septembre 2008, médecin-chef du Centre médical F. Gallouédec et responsable direct de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9040f
19 mars 2013
19 mars 2013
Sociale de la Sarthe, qui gère des établissements et services médico-sociaux, le 29 mai 1978, en qualité de sous-économe puis, le 1er décembre 1982, elle a été nommée directrice du centre françois Gallouédec
Source officielle1ère Chambre A
60320c0bb32a794429fb7656
9 mai 2018
9 mai 2018
Par acte du 6 août 2012, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Galoubet, la société 3 Soleils et la SARL GBG Loisirs ont assigné la société Aquaset, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd9234a
28 avril 2015
28 avril 2015
Par avenant en date du 7 septembre 2005, elle devait passer à temps plein-sur base de 35 heures-réparti à raison de 30 % au centre médical Gallouedec et de 70 % au service hospitalisation à domicile en
Source officielleChambre 3-4
64f02d8fdb41fad9698799de
24 août 2023
24 août 2023
PIB SOLUTIONS Représentée par Me Emmanuelle GALLOUET, avocat au barreau de MARSEILLE Défenderesses ORDONNANCE RECTIFICATIVE du 24 août 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos, magistrat de la mise
Source officielleChambre 3-4
6787546f181ea8ef9c1d72b8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
PIB SOLUTIONS Représentant : Me Emmanuelle GALLOUET, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées Vu l'appel interjeté par Monsieur [B] [R] le 28 août 2023 à l'encontre d'un jugement du tribunal judiciaire
Source officielleChambre 1-3
67f0bdfa2b128a299768571e
4 avril 2025
4 avril 2025
C/ SA AXA FRANCE SA BUREAU VERITAS SARL DWA ARCHITECTES SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE SCI GAGERON SELARLU MARTIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle GALLOUET
Source officielleChambre 3-4
6438f1f2a942a604f5e93250
13 avril 2023
13 avril 2023
PIB SOLUTIONS Représentée par Me Emmanuelle GALLOUET, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 avril 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos, magistrat de la mise en état
Source officielleChambre de la Proximité
6274bd6c2799a9057d5dd2cb
5 mai 2022
5 mai 2022
DÉFÉRÉE : 11-19-3050 Jugement du JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE ROUEN du 17 Décembre 2020 APPELANT : Monsieur [J] [P] né le 02 Juin 1953 à ELBEUF (76500) 100 rue du Docteur Gallouen
Source officielleChambre 3-1
63ca41f39066fd7c90fc227b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Société GREAT LAKES REINSURANCE SE C/ Société YANG MING MARINE TRANSPORT CORPORATION SAS BALGUERIE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Emmanuelle GALLOUET
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f480
28 mars 2012
28 mars 2012
FONDASOL 290 rue des Galoubets Mft 84140 MONTFAVET représentée par Me Olivier BAGLIO, avocat au barreau d'AVIGNON APPELANTE **************** Madame Anne-Fleur X... ... 78230 LE PECQ comparant
Source officielle1re Chambre A
61636ee577a1403986670c2d
8 février 2011
8 février 2011
; Attendu qu'au moment du décès de [U] [J] le 16 février 2005, près de 80% de l'activité de la SCP était liée depuis 2003 à deux clients (SA PROVENCE SANTE - hôpital [6] (Desbief et Château du Galoubet
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad1c
20 février 2008
20 février 2008
Julien X... était hospitalisé au Centre médical GALLOUEDEC, et le 27 janvier 1995, date à laquelle il a été hébergé par son fils Lucien, intervalle de temps de 45 jours au cours duquel M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3bb
1 février 2012
1 février 2012
sociale du Vaucluse en date du 18 septembre 2008 ; APPELANTE : SA FONDASOL TECHNIQUES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social 290 rue des Galoubets
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00666_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
La société Orange conteste utiliser la totalité des fourreaux situés avenue Jeannine Mavel, avenue de la vieille bastide, chemin de la commanderie Saint-Jean de Malte, allée Lou Galoubet et avenue Robert
Source officielle8ème Ch Prud'homale
62c91abff3eafe9fcf075fc5
8 juillet 2022
8 juillet 2022
au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [M] [G] né le 12 juin 1975 à [Localité 6] (50) demeurant [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Florine GALLOUEDEC
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69d895b9cdc6046d47bc1413
9 avril 2026
9 avril 2026
1er février 2023) Société [J] [C] [L] [H] CORPORATION LIMITED, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège et faisant élection de domicile chez Maître GALLOUET
Source officielle5ème chambre sociale PH
6811b374893ab038bd46600b
29 avril 2025
29 avril 2025
[HU] [E] le 23/08/2021, le Président du Groupe Gallouedec le 08/09/2021, M. [WR] [UA] le 08/09/2021, M. [KK] [Y] notamment pour la SAS Provence matériaux anciens...
Source officielle