prévue pour soulever le gabion (1), cette anse étant reliée fermement au fond du gabion (1). 5.

Vu la défaillance de la Sas Cabinet Garson, Vu l'article 4 de la loi n° 71-1130 du 31 décembre 1971, - ordonner la restitution par la Sas Cabinet Garson de la somme de 15 732,66 euros à son égard;

du commandement, soit pour occuper, soit pour libérer un logement concédé par nécessité absolue de service ou au titre d'une convention d'occupation précaire avec astreinte. / Est considéré comme garnison

et non celle des matelas de gabions ; certaines zones de gabions n'ont pas été prises en compte par le géomètre-expert.

de gabions afin d'éviter tout tassement.

: - la société Chavaz Père et Fils fournissant les pierres, - la société Technigabions, fabriquant les gabions, - la société Chavaz Transport procédant à la commercialisation des gabions.

32 590 euros correspondant aux travaux de protection visés par l'expert [I] aux paragraphes III.6.2.1, III. 6.2.2 et III.6.2.3 dans son rapport du 3 mai 2019 ; - Condamné l'EARL [L] à installer des gabions

de l'AARPI AARPI LGJF GABIZON-FOIRIEN, avocat au barreau de PARIS, toque : U0008 Monsieur [A] [J], représenté par Me Léon-lef FORSTER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0337 S.A.R.L.

sanctionner un défaut de conformité ORDONNANCE DU 28 JANVIER 2025 désistement d'incident Monsieur [G] [L] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Etienne GARNIRON

époux [Y] d'avoir fait des travaux consistant, d'une part, en la réalisation d'un parking au mépris de la servitude de passage et, d'autre part, à avoir créé une terrasse se terminant par un mur en gabions

militaires : " () Constitue un changement de résidence, au sens du présent décret, le déménagement que le militaire se trouve dans l'obligation d'effectuer lorsqu'il reçoit une affectation dans une garnison

Les gabions ont bien été enlevés sur la partie qui correspond aux Zones D2 et D3 et remplacés par un talus sur la zone d'un mètre cinquante.

Dans la nuit du 5 au 6 novembre 2014, de fortes pluies se sont abattues sur la villa et le mur en gabions s'est partiellement effondré.

-ordonné à la SARL DME d'effectuer des travaux d'aménagement du parking de son hôtel restaurant selon l'une des deux modalités préconisées par l'expert judiciaire (soit glissière de sécurité, soit gabions

- Tour de Farges - 34400 Lunel-Viel, pour les années 1987 à 1996 ; 2) la taxe foncière, la taxe d'habitation et l'acte de propriété au nom de Monsieur X - Les Garrigons - Tour de Farges - 34400 Lunel-Viel

[U] et Mme [N], sous astreinte, ' de réaliser un retour de gabions sur leur terrain, en bout de mur côté nord-est (gabion d'angle d'ancrage) afin d'éviter l'écoulement du terrain et de la terre, '

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre commerciale N° RG 25/00815 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GKCY Monsieur [V] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Marie LE GARGASSON de la SELARL

[A] [Y] à : - retirer l'ensemble des pots de fleurs, palettes, gabions, murets en gabion, panneaux de couleur verte posés derrière les gabions tels qu'ils figurent notamment sur le constat du 30 juillet