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3 résultats pour « Garet »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article ANNEXE 1

—

boulevard de Roubaix ; - boulevard de Roubaix traversé au carrefour rue d'Allonville jusqu'à la rue Lucien-Lecointe à la limite Sud de la parcelle section CK n° 377 ; - limite Sud des parcelles section CK n° 377, 381 et 814 jusqu'à la rue Maurice-Garet

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

idem. 4° Canaux de Coulon à la Garette et à la Repentie. idem. idem. 5° Les canaux dits Conche-Bergère et de Maître-Jean. idem. idem. 6° Les ceintures près de la Sotterie, et celles dites de Brelet. idem.

LEGIARTI000028443622

—

de Hourclat B0007 | Q00-0400 | L'Adour de Lesponne et ses affluents à l'aval du Pich d'Ouscouaou, à l'exclusion du Lhécou et de ses affluents R037 | Q0010500 | L'Adour du Tourmalet en aval du barrage d'Artigues B0008 | Q0010510 | Le Garet

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