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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
6364bbdfe405357f749eab9b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
de la SELARL DE GAUDRIC, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Madame [P] [L] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-K6ZY SARL LA TAILLE AUX LOUPSc/EARL DOMAINE SYLVAIN GAUDRON
5fd9d8193f029d12e679a196
13 novembre 2019
13 novembre 2019
* * * EXPOSE DU LITIGE Par assignation délivrée le 20 janvier 2017 à l'EARL domaine Sylvain Gaudron (ci-après le domaine Sylvain Gaudron), la SARL La taille aux loups (ci-après la société La taille
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03027_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
à la charge de la commune de Gauriac la somme de 3 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00538_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
M. et Mme A B sont propriétaires d'une maison d'habitation et d'un jardin situé F sur la commune d'Ergué-Gabéric (Finistère) depuis 2006.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61631222615c943a65e04394
5 janvier 2012
5 janvier 2012
Elles soutiennent que la société Gaelric , n'a pas réalisé les prestations convenues et demandent à la Cour de déclarer Nettec bien fondée à demander la condamnation de la société Gaelric à lui payer la
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cdc
25 juillet 2017
25 juillet 2017
La SCI PILOTE s'oppose aux prétentions de la SARL ETABLISSEMENTS GAUDIN SEULIN.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
652a309b7ed1ea8318112534
13 octobre 2023
13 octobre 2023
E.Zichef constituant la copie servile des gaufriers H.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6708c04b445a086e2bcee007
4 avril 2024
4 avril 2024
] [Localité 4] Représenté par Me Dan BISMUTH, avocat au barreau de PARIS, toque : E0603 contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : SELARL GAUDIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033a2b3739c8c5724648b66
3 mai 2017
3 mai 2017
La SCP LE GONIDEC DE KERHALIC KOENIG GAUDRY CHEVAL BONNET a été chargée de la succession.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a13a
21 décembre 2007
21 décembre 2007
personne de son représentant légal en exercice 9 / 11 avenue du Val de Fontenay 94120 FONTENAY SOUS BOIS représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Bénédicte DE GAUDRIC
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f33
19 février 2002
19 février 2002
Ben X... et Ben Hariz Gandri ont été respectivement engagés les 27 mai 1997 et 13 mai 1996 par la société Challancin exerçant une activité de nettoyage industriel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f175
8 février 2012
8 février 2012
ASSOCIATION AERO GYM CLUB Synd. de copropriété IMMEUBLE 5 BOULEVARD AUGUSTE GAUDIN A... A... A... Z... Synd. de copropriété 3 BOULEVARD AUGUSTE GAUDIN B...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61634cf21c666ce2d9a48d3a
6 octobre 2011
6 octobre 2011
7] [Adresse 7] prise en la personne de son gérant domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP BOMMART - FORTSER - FROMANTIN, avoué à la Cour assistée de Maître Bénédicte de GANDRIC
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
662b43e4fe25450008314a9c
25 avril 2024
25 avril 2024
le complément de prix et le solde du compte courant de la société Le Garric.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e97
13 février 2008
13 février 2008
Bohars 29500 ERGUE GABERIC représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Sophie D..., avocat Monsieur Bruno A...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25NC02480_20260210
10 février 2026
10 février 2026
à Me Gaudron sur le fondement de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE00003_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
tribunal administratif de Versailles : - de condamner solidairement les sociétés Atelier Architecture Malisan, Jean-Michel Ruols Architecte, EGC Bâtiment, Acoustique Tisseyre, Agence Vincent Pruvost, Gaudriot
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63cb92eb9c02507c9078dded
20 janvier 2023
20 janvier 2023
GILDAS LE GONIDEC DE KERHALIC KOENIG GAUDRY CHEVAL BONNET Notaires 20 rue de la Paix 75002 PARIS 02 Assistée et représentée par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle5e Chambre
626248afb1a50c277d4c5da8
21 avril 2022
21 avril 2022
D2104 substitué par Me Corinne FRAPPIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1704 APPELANTE **************** Monsieur [V] [N] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Hélène LAFONT-GAUDRIOT
Source officielle5ème Chambre
67ef68ca6b85edc07d345508
3 avril 2025
3 avril 2025
AXA FRANCE IARD es-qualité d'assureur de la Société MIDI AUTO 56 Représentée par Me Anne-laure GAUVRIT de la SELARL LBG ASSOCIES, avocat au barreau de VANNES - N° du dossier 19261 S.A.S.
Source officiellePage 1 sur 103