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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-4
63ca41e79066fd7c90fc223d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 19 JANVIER 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/14243 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC73B SARL SEE GAUDY C/ S.A.S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
653ca6af83c9498318209dc1
27 octobre 2023
27 octobre 2023
déférée à la Cour : jugement rendu le 08 Septembre 2021 par le Pole social du TJ de BOBIGNY RG n° 20/02073 APPELANTE Madame [I] [C] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Olivier GADY
Source officielle4e chambre civile
65449d63c71a6a83181c8e70
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[P] [K] Représentant : Me Elian GAUDY de la SCP GAUDY GALANDRIN, avocat au barreau d'AVEYRON M.
Source officielleChambre 1-3
6974b937cdc6046d478b2035
23 janvier 2026
23 janvier 2026
à la date de déclaration d'ouverture de chantier, indiquant que les assurés sont à jour du paiement de leurs primes, et précisant la désignation exacte de l'ouvrage concerné et son coût total : SEE Gaudy
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6033a2b3739c8c5724648b66
3 mai 2017
3 mai 2017
La SCP LE GONIDEC DE KERHALIC KOENIG GAUDRY CHEVAL BONNET a été chargée de la succession.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894ff
5 septembre 2007
5 septembre 2007
GARDY dès lors que le litige est de la seule compétence de la Cour Nationale de l'Incapacité et de la Tarification.
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f4e704a005d1ed6fb8
19 avril 2023
19 avril 2023
[Z] [E] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Elian GAUDY de la SCP GAUDY GALANDRIN, substitué par Me Violette LAVILLE, avocats au barreau D'AVEYRON INTIMEE : SAS MAUREL AVEYRON [Adresse
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01766_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Chebil, avocat de la commune de La Gaude. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e chambre civile
64f17f2592dd7fd9692bbd05
31 août 2023
31 août 2023
ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL ACCEPTE N° RG 21/02863 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O7NM APPELANTE : Mme [S] [E] [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Cédric GALANDRIN de la SCP GAUDY
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA03073_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Article 2 : L’arrêté du maire de La Gaude, agissant au nom de l’Etat, du 15 décembre 2017 est annulé.
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd8800c
24 janvier 2006
24 janvier 2006
DE LA CHAMBRE DE L'INSTRUCTION Du 24 JANVIER 2006 EP La Chambre de l'Instruction de la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence, réunie en Chambre du Conseil, à l'audience du DIX JANVIER DEUX MILLE SIX, Madame GAUDY
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a2d
18 juin 2014
18 juin 2014
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 MAI 2014, en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Suzanne GAUDY
Source officielle2e chambre civile
631addecf575634f1371ece6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
D'IRRECEVABILITÉ DES CONCLUSIONS DE L'INTIMÉ N° RG 22/01804 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PLZN APPELANTE : Mme [L] [Z] épouse [O] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Cédric GALANDRIN de la SCP GAUDY
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9317e
15 avril 2016
15 avril 2016
siège au Villa Iturria-Route de Saint-Pee-64200 ARCANGUES Représentée et assistée sur l'audience par Me Pierre COLAS DE LA NOUE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0583 SA MAZET ENGERAND ET GARDY
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA03075_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
E et Mme C, et celles de Me Rougeot, représentant la commune de La Gaude. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e chambre civile
6967770fcdc6046d473ffc0f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[X] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Elian GAUDY de la SCP GAUDY GALANDRIN, avocat au barreau de l'AVEYRON, avocat postulant non plaidant INTIME : M.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00052_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 22 avril 2022, la société Française Gardy, représentée par Me Clément-Cuzin, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à la charge de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1cb
9 juin 2011
9 juin 2011
Madame GAUDE X...EPOUSE B... demeurant ... régulièrement convoquée par LRAR-comparant en personne Monsieur LIONEL B... demeurant ...
Source officielle3e chambre sociale
6a0ff0f4cdc6046d478932c5
21 mai 2026
21 mai 2026
Localité 1] 3e chambre sociale ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 26/01597 - N° Portalis DBVK-V-B7K-Q732 joint au dossier 26/01302 Compagnie d'assurance [1] Représentant : Me Patrice GAUD
Source officielle2e chambre sociale
64534cbf37f394d0f8f6660e
3 mai 2023
3 mai 2023
SEPTEMBRE 2020 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE RODEZ N° RG 19/00019 APPELANTE : Association LE CLUB ALADIN ASSOCIATION ALTIA [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Elian GAUDY
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