aux dépens, - condamne la société Geismar à payer à M.

C/ GESMIN APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 27 Novembre 2002 RG : 2002.19 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 18 MARS 2005 APPELANT : Madame Nadia X... représentée

La société GESMIN en a relevé appel. Il est expressément fait référence au jugement pour l'exposé des faits et de la procédure.

Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/01280 Copies exécutoires délivrées à : Me Abdelaziz MIMOUN Me Béatrice GEISSMANN

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 22/16352 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKONZ Ordonnance n° 2025/M6 Société PERIMETER PROTECTION GERMAN GMBH Représentant

Au surplus qu'elle condamne la société GESTAN au paiement d'une indemnité de 5 000 € au titre de l'article 700 du NCPC, non compris ceux de 1e instance, et qu'elle condamne la société GESTAN aux frais

Au surplus qu'elle condamne la société GESTAN au paiement d'une indemnité de 5 000 € au titre de l'article 700 du NCPC, non compris ceux de 1e instance, et qu'elle condamne la société GESTAN aux frais

le 04 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 01698 Copies exécutoires délivrées à : Me Laure LIZEE Me Béatrice GEISSMANN

FEBVRE, magistrate chargée de la mise en état de la chambre 1-3 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Flavie DRILHON, greffier, Vu l'instance opposant : Société PERIMETER PROTECTION GERMAN

RG 23/02667 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FJE4 Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Commerce d'EPINAL, R.G. n°2022.2299 , en date du 05 décembre 2023, APPELANT : Société RAMY GERMAN

A..., représenté par Me Geissmann, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Noisy-le-Sec une somme de 2 500 euros en application des dispositions

avril 2022 par lequel le préfet du Haut-Rhin porte autorisation environnementale au titre de l’article L. 181-1 et suivants du code de l’environnement pour l’aménagement de la zone EcoRhéna à Balgau, Geiswasser

X... a pris en location un autre véhicule Ferrari auprès d'une société allemande German Ink pour une durée de huit mois moyennant le prix de 46.017 euro. Cette somme a été réglée par M.

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.

[E] [J], [C] [N] [F] et [J] [I] [X] de leurs demandes de dommages-intérêts, Condamne la société German Development properties à payer à M.

Le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 10 janvier 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, - Mme Blin, présidente assesseure - M. Teulière, premier conseiller.

administratif justifiant que le PMU et l’État ont informé préalablement la Commission européenne de la prise de participation des opérateurs de paris hippiques belge et allemand (Eurotierce en 2013 et German

Il expose avoir contacté à plusieurs reprises le GEIPAN pour leur expliquer avoir vu deux OVNI, sans réponse de leur part, ce qui l'avait conduit à leur envoyer des messages de menaces qu'il dit regretter

Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.