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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901b0

Appel

28 janvier 2013

28 janvier 2013

. --- ooOoo--- LES FAITS Des relations de Mario Y...et de Sophie X..., est issu Geoffroy né le 11/ 11/ 2010.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03882_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire enregistré le 17 mai 2024, la préfète de l'Allier a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02111_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit ; 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01297_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01964_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01425_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT03170_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03562_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Poirrier-Jouan , représentant la SAS Legros Hervé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT03614_20231212

Admin. Appel

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Poirrier-Jouan, représentant la SAS Legros Hervé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01180_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad71

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Le même jour Geoffrey A... et Séta X... étaient mis en examen de ce chef et placés dans des foyers d'action éducative.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02266_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e894a8d8f6cc6d55dd3fc4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 13] GEOFFROY SAINT HILAIRE, exerçant sous le nom commercial [Localité 20] ACADEMY / ESH [Localité 17] [16] WORLD Immatriculée au R.C.S. de [Localité 19] sous le n° 527 539 001 Prise en la personne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167edccdc6046d47110341

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

juridictionnelle de [Localité 1]) Intimé : Monsieur [G] [H], [X] [D] [Z], représenté par Me Laura DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : R273 - N° du dossier E000E3BH, ayant pour avocat plaidant Me Geoffrey

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02068_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit ; 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00496_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Geffray, - et les observations de Me Drouet, substituant Me Chaumette, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00611_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01211_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Geffray, - et les observations de Me Abidi, substituant Me Boezec et représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01361_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02625_20240319

Admin. Appel

19 mars 2024

19 mars 2024

Geffray, - et les observations de Me Guérin, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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