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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24LY00257_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ils indiquent qu’ils seraient re artis en Géorgie en 2022, avant de revenir en France, dans des conditions non déterminées, au lus tôt le 26 avril 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd92528
11 juin 2015
11 juin 2015
Pascal X...et Melle Evelyne Y... ; - Condamné la SCI VILLENEUVE SAINT GEORGES RIVE GAUCHE a payé à M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00918_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A... nécessite une rise en charge médicale dont le défaut eut entraîner des conséquences d’une exce tionnelle gravité, il eut bénéficier d’un traitement a ro rié en Géorgie et y voyager sans risque
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940c4
4 juillet 2018
4 juillet 2018
RIVE GAUCHE (anciennement dénommé CI VILLENEUVE SAINT-GEORGES RIVE GAUCHE), prise en la personne de ses représentants légaux [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b72
7 novembre 2001
7 novembre 2001
Monsieur Wilfried Y..., né le xxxxxxxx xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx, xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx, Défendeur appelant et intimé, Comparant en personne, assisté de Maître GEORGE
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929b2
1 juin 2015
1 juin 2015
La Société RIVE DROITE SERVICES fait valoir que ces demandes sont non fondées en fait comme en droit.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927e
17 septembre 2007
17 septembre 2007
représenté par la SCP RIVES-PODESTA Jean Y...
Source officielleJuge des référés
étaient constatéesc/Mme B
DCA_25BX01031_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
A pour un complément d'expertise au contradictoire de la commune de Saint-Georges-des-Coteaux et de la communauté d'agglomération " Saintes Grandes Rives- L'agglo ".
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01902_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à Mme E A et à la commune de Saint-Georges d'Oléron.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f82a
5 mars 2012
5 mars 2012
Georges Y... saisissait en référé le Conseil de Prud'hommes de Basse-Terre aux fins d'obtenir paiement par la SARL Rive Droite Service, la SARL Bologne Star Service et la Société Antillaise des Pétroles
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89659
12 juillet 2007
12 juillet 2007
représenté par la SCP RIVES-PODESTA Marie-France Z... représentée par la SCP RIVES-PODESTA Jeannot Z... représenté par la SCP RIVES-PODESTA René A...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01373_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Antoine Rives a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01375_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Antoine Rives a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01383_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Antoine Rives a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01560_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
A... soutient qu’il souffre d’une hé atite C et qu’il ne eut bénéficier effectivement d’un traitement a ro rié dans son ays d’origine, la Géorgie, car ce traitement y serait à sa charge.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba27
25 janvier 2008
25 janvier 2008
TEAM GEORGES GROINE 9/11 avenue des Frères Montgolfier Zac des Ribes 63170 AUBIERE représentée par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assistée de Me JOHANET, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7fb
28 février 2008
28 février 2008
APPELANTE S.C.I. 32ème RIVE GAUCHE prise en la personne de ses représentants légaux ... 75015 PARIS représentée par la SCP BAUFUME-GALLAND-VIGNES, avoué à la cour INTIMES Madame Chantal
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00254_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
DÉCIDE : Article 1er : La requête du CFPC Georges Hoareau est rejetée. Article 2 : Le présent arrêt sera notifié à la SARL CFPC Georges Hoareau et au ministre de l'intérieur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f58
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Erick Georges Y... reproche à son épouse : -l'utilisation de chèques au nom de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60364e3731baceaf75cd1dea
13 novembre 2015
13 novembre 2015
Adresse 2] PARIS 75008 Né le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 4] (92) Représenté par Me Julien CHEVAL de l'AARPI VIGO, avocat au barreau de PARIS, toque : G0190 INTIMEES SAS L'AUTRE RIVE
Source officiellePage 1 sur 6