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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a1
23 septembre 2008
23 septembre 2008
a appelé en garantie la Clinique du Gévaudan.
Source officielleAvis
CADA:20160448
17 mars 2016
17 mars 2016
saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 1er février 2016, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes du Gévaudan
Source officielleChambre Civile
6684eaf9a0de54ff609f7f10
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 02/07/2024 la SCP BLACHER - GEVAUDAN la SCP SCP EGERIA AVOCATS ARRÊT du : 2 JUILLET 2024 N° : - 24 N° RG 21/02027
Source officielle2ème Chambre
68ef2a7b1643bddf8ff84dd7
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La jument 'Féérie du Gévaudan' a quitté l'élevage de la SCEA les Hunières le 28 septembre 2019 pour rejoindre les écuries d'Arradon Equitation.
Source officielleChambre commerciale
67908b3d4143037ceabfc053
21 janvier 2025
21 janvier 2025
MONTPELLIER N° RG 2022 010773 APPELANTS : Monsieur [V] [M] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Marc Antoine GEVAUDAN
Source officielle1re chambre sociale
633e7008f8faf13e2e973d46
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Le 27 juin 2015 à 13H00, sur le marché du Gévaudan au [Localité 5], à la demande de l'employeur, un huissier de justice a procédé au contrôle de l'imprégnation alcoolique du salarié.
Source officielle3e chambre civile
67f8aa9e3b6868ad1f9837c4
10 avril 2025
10 avril 2025
de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Frédéric DABIENS de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Marc Antoine GEVAUDAN
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00774_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
régulièrement averties du jour de l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Soubié, – les conclusions de Mme E..., – et les observations de Me Gevaudan
Source officielle4e chambre civile
686767087c03803a32c272b3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
251 771 dont le siège social est [Adresse 2] à [Localité 3] Prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée sur l'audience par Me Marc-Antoine GEVAUDAN
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03241_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Compte tenu de leur hauteur particulièrement importante et de leur couleur blanche, elles seront également visibles à grande distance de sites sensibles ou touristiques comme le parc du Gévaudan et le
Source officielle2ème chambre
DCA_19TL24235_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
cour administrative d'appel de Bordeaux, puis le 16 janvier 2022 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n° 19TL24235, la société Eiffage Energie Systèmes - Quercy Rouergue Gévaudan
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00487_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 avril, 30 septembre, 17 octobre 2024 et 28 janvier 2025, Mme B, représentée par Me Blacher, de la SCP Blacher Gevaudan Avocats Associés, conclut au non-lieu
Source officielle1ère chambre
DCA_18TL05380_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Compte tenu de leur hauteur particulièrement importante et de leur couleur blanche, elles seront également visibles à grande distance de sites sensibles ou touristiques comme le parc du Gévaudan et le
Source officielle3e chambre civile
679331dc31df9338379d282d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Janvier 1977 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 10] Représenté par Me Valérie CONS, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué sur l'audience par Me Marc-Antoine GEVAUDAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fde6592e110643f994e7f1d
29 juin 2018
29 juin 2018
Représenté par Me Sonia FUSCO OSSIPOFF de l'AARPI Cabinet FUSCO OSSIPOFF, avocate au barreau de PARIS, toque : B0793 Ayant pour avocat plaidant Me Nathalie BLACHERde la SCP BLACHER GEVAUDAN AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd8960d
26 juin 2007
26 juin 2007
TARDIEU, avoués à la Cour GROUPAMA D'OC-CAISSE RÉGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES D'OC, Etablissement du ROUERGUE et du GEVAUDAN poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00356_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Vinet, présidente-assesseure, – les conclusions de Mme Psilakis, rapporteure publique, –les observations de Me Gevaudan, représentant
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01302_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
- et les observations de Me Leclerc, représentant Mme Normand et de Me Gévaudan, représentant le département de la Haute-Garonne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01195_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
A, représenté par Me Gevaudan, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté ses conclusions à fin d'annulation et le surplus de ses conclusions indemnitaires ; 2°) d'annuler
Source officielleChambre commerciale
6a16800ecdc6046d47111a01
26 mai 2026
26 mai 2026
LES BAINS DE LAMALOU [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric DABIENS de la SELARL DABIENS & DEMAEGDT AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me GEVAUDAN Marc
Source officiellePage 1 sur 3