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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9254f
18 juin 2015
18 juin 2015
Le syndicat des copropriétaires a appelé en intervention forcée Mme Ghislaine O... et la SEARL Vancia E... et Virginie K... son successeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d170
10 mars 2009
10 mars 2009
Jacques X... et Madame Ghyslaine Y..., appelants, le 22 décembre 2008 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfc4
10 mai 2011
10 mai 2011
APPELANTE : Madame Ghislaine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e964
6 décembre 2011
6 décembre 2011
Jackie Y... a été marié à deux reprises, et la première fois avec Mme Ghislaine X..., - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd4
18 mars 2015
18 mars 2015
Y..., - débouté Ghislaine X... et Alain A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d586
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Le 20 mai 2010, Ghislain X...a interjeté appel de cette décision. Il n'a ensuite pas conclu.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cac
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Le poste de Mme Ghislaine Y... faisait partie des postes supprimés au 31 décembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b89
21 octobre 2014
21 octobre 2014
Ghislain X...procède d'une faute grave, - condamné la société Lecluse Automobiles à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e797
27 octobre 2011
27 octobre 2011
ARRET N RG N : 10/01354 AFFAIRE : Mme Ghislaine X... C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88876
14 juin 2006
14 juin 2006
No 05/01365 AFFAIRE : Ghislaine X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bffc
2 juin 2008
2 juin 2008
AMELIE c / Madame Ghislaine Marie Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 11 Octobre 2001c/Madame X
6253c8bdbd3db21cbdd861f3
12 mars 2002
12 mars 2002
Ghislaine née le xxxxxxxxxxxxxxxxxxxx (75) fille de Bernard et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b95f
6 avril 2006
6 avril 2006
En garantie de l'exécution de ce contrat, Ghislaine X... a émis un chèque d'un montant de 1 980 euros revenu impayé, faute de provision.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c67
11 janvier 2006
11 janvier 2006
ESPACE IMMOBILIER LYONNAIS 33 rue de Brest 69002 LYON représentée par Maître Christophe BIDAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me VIEU DEL BOVE, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : Madame Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904dd
22 mars 2013
22 mars 2013
Par acte du 16 juin 2011, Mme Ghislaine X...a fait assigner Mme Layla Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1a8
23 janvier 2012
23 janvier 2012
En l'espèce, la lettre de licenciement de Mme Ghislaine X... épouse Y... est adressée le 7 juillet 2005 par la SARL DJN Assurances.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6a0fe8decdc6046d4787c0ce
21 mai 2026
21 mai 2026
en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christine JULIENNE de la SELARL MENARD-JULIENNE, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
RDONNANCE DE REFERE 18 Novembre 2014 Monsieur Daniel Xc/Madame Ghislaine Y
6253ccf1bd3db21cbdd91c9a
18 novembre 2014
18 novembre 2014
c/ Madame Ghislaine Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8563f
15 janvier 2001
15 janvier 2001
par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me A..., avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Laurent C... né le 25 Septembre 1964 ... 49123 CHAMPTOCE SUR LOIRE Mademoiselle Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a90
16 septembre 2014
16 septembre 2014
G : 13/ 06956 Mme Ghislaine X... C/ M. Henri X...
Source officiellePage 1 sur 199