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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
64a660a6bbd03a05db96546d
5 juillet 2023
5 juillet 2023
GHOST CORPORATION C/ S.C.I.
Source officielle3ème chambre
63e3500e500dc805de37d3a7
24 août 2022
24 août 2022
GHOST SAS GHOST, société par actions simplifiée au capital social de 3 000 euros, immatriculée au RCS TOULOUSE sous le numéro 881 724 355, dont le siège social est sis à [Adresse 6], prise en la personne
Source officielleCour d'Appel
Madame Valérie X... épouse Yc/Madame Véronique Z
6253ccfabd3db21cbdd91e3f
12 janvier 2015
12 janvier 2015
Elle indique produire un certificat médical attestant que le chiot Ghost présentait une malformation cardiaque qui rendait nécessaire son euthanasie, ce chiot étant issu d'une portée entre Brucello San
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa9a
11 septembre 2012
11 septembre 2012
renouvellement du parc informatique, remplacé l'ordinateur du poste de travail de Mme Marie-Claude X... par un nouveau matériel et qu'après ce remplacement, son service informatique a procédé à deux ghost
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04962_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
- le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Cornier Le Goff, pour la société Sonepar France Distribution, et de Me Ghosh
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA04963_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
- le rapport de Mme Vrignon-Villalba, - les conclusions de Mme Bernard, rapporteure publique, - et les observations de Me Cornier Le Goff, pour la société Sonepar France Distribution, et de Me Ghosh
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90938
25 juillet 2013
25 juillet 2013
Latin, du fait d'un matériel non conforme installé sur ses recommandations ne permettant pas les mises à jour et la remise à un intervenant extérieur des logiciels et codes permettant d'installer un ghost
Source officielle1ère chambre sociale
671b355e2edfb0b58c05eb6b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
n° 21/00462 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2024 APPELANT : Monsieur [Z] [K] [Adresse 1] Représenté par Me Fiodor RILOV, substitué par Me GHOSH
Source officielle1ère chambre sociale
671b355f2edfb0b58c05eb71
24 octobre 2024
24 octobre 2024
n° 21/00462 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2024 APPELANT : Monsieur [E] [W] [Adresse 4] Représenté par Me Fiodor RILOV, substitué par Me GHOSH
Source officielle1ère chambre sociale
671b355f2edfb0b58c05eb77
24 octobre 2024
24 octobre 2024
RG n° 21/00462 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2024 APPELANTE : Madame [O] [I] [Adresse 4] Représentée par Me Fiodor RILOV, substitué par Me GHOSH
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01286_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Si la SCS NTR se prévaut d’une attestation de son assureur Allianz autorisant l’usage transport public de voyageurs pour les véhicules suivants loués avec chauffeur Rolls Royce Ghost, Rolls Royce Phantom
Source officielle1ère chambre sociale
671b35562edfb0b58c05eaf3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2024 APPELANT : Monsieur [O] [L] [Adresse 3] - [Localité 1] Représenté par Me Fiodor RILOV, substitué par Me GHOSH
Source officielle1ère chambre sociale
671b355e2edfb0b58c05eb5f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
n° 21/00462 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2024 APPELANT : Monsieur [B] [P] [Adresse 4] Représenté par Me Fiodor RILOV, substitué par Me GHOSH
Source officielle1ère chambre sociale
671b355e2edfb0b58c05eb6d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
n° 21/00462 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2024 APPELANT : Monsieur [R] [K] [Adresse 2] Représenté par Me Fiodor RILOV, substitué par Me GHOSH
Source officielle1ère chambre sociale
671b355f2edfb0b58c05eb75
24 octobre 2024
24 octobre 2024
n° 21/00462 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2024 APPELANT : Monsieur [S] [I] [Adresse 2] Représenté par Me Fiodor RILOV, substitué par Me GHOSH
Source officielle1ère chambre sociale
671b355f2edfb0b58c05eb79
24 octobre 2024
24 octobre 2024
n° 21/00462 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2024 APPELANT : Monsieur [B] [V] [Adresse 1] Représenté par Me Fiodor RILOV, substitué par Me GHOSH
Source officielleChambre Civile
64f8166a0a9accd9695a4301
4 septembre 2023
4 septembre 2023
B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/09/2023 Me Matthieu MHAMDI la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 04 SEPTEMBRE 2023 N° : : N° RG 20/02322 - N° Portalis DBVN-V-B7E-GHSH
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4413fe25450008314e1e
25 avril 2024
25 avril 2024
Monsieur [K] [P] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0157 substitué par Me Sohinee GHOSH
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4413fe25450008314e20
25 avril 2024
25 avril 2024
Madame [M] [N] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0157 substitué par Me Sohinee GHOSH
Source officielleChambre sociale 4-2
662b4413fe25450008314e22
25 avril 2024
25 avril 2024
Madame [G] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Fiodor RILOV de la SCP SCP RILOV, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0157 substitué par Me Sohinee GHOSH
Source officiellePage 1 sur 3
Ghosh, Deep
23/06/2026
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GHOSH
04/05/2026
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ARUL GHOSH, Sakkath, Veettil
21/04/2026
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GHOSH, Deep
12/04/2026
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GHOSH, Tutul, Kumar
12/04/2026
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