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2 657 résultats pour « Gibaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

5fd9267c60f7ee05604aaba5

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

MAURICE GIRAUD BATISSEUR C/ S.A.S.

Source officielle

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CA

Chambre Prud'homale

6925602ebbc24b0cc5e1dfb0

Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [K] [N] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me GIBIERGE, avocat substituant Me Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa1ecdc6046d4756c6b0

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[C] [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMEE et DEMANDERESSE

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6946f63d75782d5f06093e95

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

avocat au barreau de TOURS ET : Madame [P] [G] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me TRONCHET, avocat substituant Maître Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD - SIMON - GIBAUD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdcdfa361e0a34a76244fb7

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

B..., du syndicat des copropriétaires 'Les Arcades des Champs Elysées', la société Giffard et M. Christophe Z....

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e3dc25a97f0381f53d4

Appel

12 décembre 2014

12 décembre 2014

La société GIBAUD vend du petit appareillage orthopédique.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e9a85bcdc6046d47375903

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

000793 du 13/03/2026 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) APPELANTE ET Mme [R] [C] épouse [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Eric NURY de la SCP GIRAUD-NURY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

662b43bdfe2545000831484e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR N° RG 21/07746 - N° Portalis DBVX-V-B7F-N422 [J] C/ SASU GIBAUD APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf99

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Par acte du 12 octobre 2006 la GALERIE GIRAUD saisissait la supreme court de l'Etat de New-York aux fins d'obtenir la dissolution de A... et GIRAUD INC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b3

Appel

2 février 2012

2 février 2012

La société FRANCE MONTAGE, qui observe que la société GIBARD n'a pas respecté les règles légales d'ordre public relatives à la loi sur la sous traitance, soutient essentiellement que la société GIBARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912c9

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

La société Gibard conclut à la confirmation de l'ordonnance.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

615e0d34c25a97f0381f4c4d

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Sur la responsabilité des sociétés Giraud et EMT Considérant que les sociétés Renault ne fournissent aucun contrat écrit décrivant leurs relations contractuelles respectives avec la société Giraud à

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CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd87235

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

EXPOSÉ DE L'AFFAIRE La société GIRAUD RHONE ALPES BOURGOGNE a mis à la disposition de la société FLAMBEES BOURGUIGNONNES des véhicules avec chauffeur qui ont permis la livraison de bois à brûler à la

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CA

Chambre 1-2

626b8075d1fb03057d9a4e49

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

une provision de 3 317,71 € à valoir sur la dette locative selon commandement de payer du 13 mai 2019, débouté la SARL Largier Giraud immobilier du surplus de ses demandes, débouté la SARL Largier Giraud

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CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a49

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

non comparante-non représentée INTIMEE : LA SAS GIFFAUD VIANDES ANGERS MIN-Avenue Jean Joxé 49100 ANGERS non comparante-représentée par Maître BIEN, avocat au barreau de NIORT COMPOSITION DE

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CAA

6ème chambre

DCA_20VE00742_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

Les sociétés SMAC et Giraud Serin ont alors saisi le tribunal administratif de Versailles d'une demande de paiement du solde du marché.

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CA

Chambre 4-1

6610e5db74ef9f00086f63ae

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

BRONZO Prise en la personne de son représentant légal demeurant et domicilié ès qualités audit siège , demeurant [Adresse 4] représentée par Me Olivier GIRAUD, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932d9

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

déférée à la Cour : Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance de BASTIA, décision attaquée en date du 02 Juin 2014, enregistrée sous le no 11/ 13 158 Syndicat des copropriétaires 07 BOULEVARD GIRAUD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6791de5193ef93c421386a99

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Par exploit du 30 septembre 2024, la société Largier-Giraud Immobilier a fait assigner M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

6438f2e5a942a604f5e9369d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Fiona GIL de la SCP DONNEVE - GIL, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SARL LARGIER GIRAUD

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