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183 résultats pour « Gilbert LADREYT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 7

616389a7a5395b851a399df4

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

APPELANTE - La société HORPHAG RESEARCH SALES LIMITED, société de droit guernesiais prise en la personne des ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 15] Élisant domicile au Cabinet Maître Gilbert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b96

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

-o0o- Gilbert B..., Charles C... et Josette F...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd916dd

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Michel X..., Gilberte X..., et Jean-Paul X...agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal des biens du mineur Jean-Laurent X..., ont saisi la commission d'indemnisation des victimes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3a7

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Gilbert X... C / M. Clinton Edward B..., Mme Elisabeth Ann A... épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921e0

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 MARS 2015 APPELANT : Monsieur Gilbert X...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65434afa0147228318b91392

Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Représentée par Me Maxime DESEURE de la SELARL LELEU DEMONT HARENG DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉS Me [M] [X] es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS [5] Représenté par Me Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1bbd3db21cbdd8a119

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Son époux, Frédéric X..., exerçait déjà l'activité de VRP multicartes depuis 1988 auprès de la société Laboratoires Gilbert, société du groupe BATTEUR.

Source officielle
CA

Chambre Civile

642d14b7cb8fa004f57da2b5

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Par acte d'huissier de justice du 28 octobre 2016, la société Allianz Iard a fait assigner en garantie la société Gilbert Autret Architecture et son assureur la MAF.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ebf

Appel

15 février 2016

15 février 2016

Gilbert X... C/ Mme Nicolle Colette Andrée Y... épouse X... J-C. S/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa4bd3db21cbdd8b9fb

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Gilbert Y... S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93686

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Par acte d'huissier en date des 5, 10 et 13 décembre 2012 Mme Gilberte X... a assigné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f3d

Appel

27 février 2018

27 février 2018

Gilbert Y... et Mme Françoise X... épouse B... ont interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936b1

Appel

14 novembre 2016

14 novembre 2016

16/ 809 rendue par le juge des libertés et de la détention du de GRENOBLE en date du 21 octobre 2016 suivant déclaration d'appel reçue le 02 Novembre 2016 ENTRE : APPELANT (E) Monsieur X...Laurent

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fddbc4554830862abeeb840

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

d'inscription au répertoire général : 15/00501 Philippe DAVID, Président, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Sarah-Lisa GILBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd88bd3db21cbdd9396a

Appel

27 janvier 2017

27 janvier 2017

DENIS en date du 20 AOUT 2014 suivant déclaration d'appel en date du 23 SEPTEMBRE 2014 RG no 13/ 03198 APPELANT : Monsieur Frantz Y... ... 91390 MORSANG-SUR-ORGE Représentant : Me Isabelle LAURET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867ce

Appel

3 juin 2003

3 juin 2003

RIGAULT, avoués assisté de Me Jean-Christophe LAURENT, avocat APPELANT de deux jugements du Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 22 Mai 2002 et du 11 décembre 2002 D'une part, ET : Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccebd3db21cbdd91511

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

RG N : 13/ 01156 AFFAIRE : Christian X..., Laurette Y...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02822_20250217

Admin. Appel

17 février 2025

17 février 2025

A B, au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, à l'Office français de l'immigration et de l'intégration et à Me Gilbert. Copie en sera adressée au préfet des Bouches-du-Rhône.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd9239f

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Gilbert Y... a vendu à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

627df9430d41e0057d43e60b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

DÉBATS : à l'audience tenue le 10 mars 2022, ont été entendus : - Mme Nicole COCHET, en son rapport - Mme [B] [Y], - Me Martial JEAN, - Me Laurent CARUSO, - M.

Source officielle

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