Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c621
30 octobre 2008
30 octobre 2008
La société TWD INDUSTRIES a alors assigné la société GIMEL LAVERGNE devant le Tribunal de Commerce de BOURG-en-BRESSE qui, par jugement du 20 juillet 2007 a : - condamné la société GIMEL LAVERGNE à payer
Source officielle21e chambre
5fca9f3043dfd19523e5af11
9 juillet 2020
9 juillet 2020
Monsieur Achille TAMPREAU, FAITS ET PROCÉDURE Mme [S] a été engagée le 25 août 1997 en qualité de manipulatrice en radiologie par la société Groupement d'Imagerie Médicale d'Eure et Loir (GIMEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8d1
23 octobre 2007
23 octobre 2007
SADDE HÔTEL DES VENTES C/ Gisèle X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b715
3 avril 2008
3 avril 2008
Georges et Gisèle X... qui ont exigé le remplacement de la verrière.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868db
10 juin 2003
10 juin 2003
DU 11 Juin 2003 ------------------------- B.B/M.F.B Gisèle X....
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc34
10 juin 2008
10 juin 2008
Gisèle Y... épouse X... C / Yehouda Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc33
10 juin 2008
10 juin 2008
Gisèle Y... épouse X... C / Yehouda Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90981
3 septembre 2013
3 septembre 2013
Il ressort de la date de naissance indiquée par Alain et de Gisèle X..., eux-mêmes, qu'ils sont majeurs depuis, à tout le moins, le 30 avril 2013.
Source officielle4e Chambre A
6162cc35fea1086acdbe41dd
14 décembre 2012
14 décembre 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 DECEMBRE 2012 N° 2012/ 504 Rôle N° 11/16753 Association SYNDICALE AUTORISEE LA GIRELLE C/ [J] [M] ETAT
Source officielle4eme Chambre Section 2
643a4306d83dbd04f5fb2bd0
14 avril 2023
14 avril 2023
[B] de ses autres demandes, - débouté la SARL Gisèle taxi ambulance de ses demandes reconventionnelles, - condamné la SARL Gisèle taxi ambulance aux dépens, - dit n'y avoir lieu à exécution
Source officielleCour d'Appel
6253c970bd3db21cbdd8852b
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Grosse délivrée le :à :réfDécision déférée à la Cour :Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 27 Mai 2004 enregistré au répertoire général sous le no 01/1037.APPELANTE Madame Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af99
18 mars 2008
18 mars 2008
Un délai de réflexion d'un mois a été laissé à Gisèle X... pour faire connaître son acceptation ou son refus. Gisèle X... n'a pas répondu à ce courrier.
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850b8
21 juin 2000
21 juin 2000
MOTIFS Gisèle X... était propriétaire d'un bâtiment ancien situé en la commune de MAYET.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc32
10 juin 2008
10 juin 2008
APPELANTS Madame Gisèle X... épouse Y... née le 26 Novembre 1956 à MARSEILLE (13000), demeurant... (...
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f880
6 juin 2012
6 juin 2012
Madame Marie Gisèle A... aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a25
1 septembre 2014
1 septembre 2014
C/ Mme Gisèle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864be
28 janvier 2003
28 janvier 2003
Nouveau Code de Procédure Civile et a condamné Gisèle B... aux dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
603622f0e9c19b86578edc89
11 décembre 2015
11 décembre 2015
Episode central puisqu'il mène au dénouement du premier acte et à la mort de Giselle.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b3d
19 mars 2003
19 mars 2003
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 27 juin 2001, Monsieur Claude X... a fait citer devant le Tribunal d'Instance de LYON Madame Gisèle Y..., lui faisant grief d'avoir affirmé, en s'adressant
Source officielleCour d'Appel
6253c933bd3db21cbdd878d9
10 mars 2005
10 mars 2005
Gisèle X... C/ Jean-Louis X... Annie X...
Source officiellePage 1 sur 91