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2 857 résultats pour « Gizard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

5fd9267c60f7ee05604aaba5

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

MAURICE GIRAUD BATISSEUR C/ S.A.S.

Source officielle

Page 1 sur 143

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Journal officiel
Dépôts des comptes

PHARMACIE FINTZ - GIZARD

SIREN 849075205Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

02/06/2026

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Radiations

GIZARDIN, Joysun Léonce

SIREN 484648308Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

17/04/2026

Voir →

Radiations

BARDY, Jean-Christophe, GIZARD BARDY

SIREN 899120349Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

12/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AMÉLIE GIZARD

SIREN 904537180Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

03/04/2026

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE DE BATIMENT GIZARD FREDERIC

SIREN 432437911Greffe du Tribunal de Commerce de sens

27/02/2026

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdcdfa361e0a34a76244fb7

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

B..., du syndicat des copropriétaires 'Les Arcades des Champs Elysées', la société Giffard et M. Christophe Z....

Source officielle
CA

1ère Chambre

69eafa1ecdc6046d4756c6b0

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[C] [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIMEE et DEMANDERESSE

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

69fd80d4cdc6046d4704816f

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ENTRE : Monsieur [P] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et plaidant par Me Olivier GILLIARD de la SELARL WIBAUT GILLIARD AVOCATS, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE Représenté par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87daf

Appel

23 février 2006

23 février 2006

Demeurant : 7 Chemin du Gizard 69700 GIVORS représenté par la SCP BRONDEL-TUDELA, Avoués assisté par Maître DUCRAY, Avocat, (TOQUE 799) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2004/027028

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01034_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

La requête a été communiquée à la société Givors Gizard qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

616263c710de15342de14845

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

Il sera relevé dès ce stade que par jugement du 8 août 2000, la SCP Girard Levy a été désignée en remplacement de Maître Girard et que par jugement du 29 novembre 2004 la Selafa MJA a été désignée liquidateur

Source officielle
CA

Référés du PP

6895860e5318a824d05b00ca

Appel

7 août 2025

7 août 2025

GROUPE GIRARD C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61624a7aa68110eae5b68fd8

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

Aux termes d'un contrat d'affacturage conclu le 16 novembre 2011 entre la société Girard Sudron et la société HSBC Factoring, cette dernière a été subrogée dans les droits de la société Girard Sudron relativement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f0ba63ea6533065f551ece

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

La demande en restitution de la société Girard Sudron sera rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc12bd3db21cbdd8f0b3

Appel

2 février 2012

2 février 2012

La société FRANCE MONTAGE, qui observe que la société GIBARD n'a pas respecté les règles légales d'ordre public relatives à la loi sur la sous traitance, soutient essentiellement que la société GIBARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912c9

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

La société Gibard conclut à la confirmation de l'ordonnance.

Source officielle
CA

Premier Président

6a1e6625cdc6046d47cab908

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

[Q] [N] le directeur du centre hospitalier [Etablissement 1] Nous, Claire GIRARD, Présidente de chambre à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

634f95cbb5afe5adfff28b41

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Girard, avocat de la société Hoareau-Girard.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

615e0decc25a97f0381f5069

Appel

9 janvier 2013

9 janvier 2013

La SAS Girard était l'une des six sociétés composant le groupe Girard et elle employait 94 salariés.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fe20fa8e2612f16e55c4d16

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

GILLARD (la société GILLARD). A la suite d'une chute de neige, mettant en surcharge le chapiteau de cet ensemble, la structure s'est effondrée le 17 avril 2005.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

68f1d90f9abd0e067a2193fd

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

SCI GIRARD IMMO C/ S.D.C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd89bd3db21cbdd93994

Appel

2 février 2017

2 février 2017

Girard X..., par ordonnance du 31 janvier 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3dd

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

(Message télécopié de la Selarl AKHOUN-RAJABALLY à la SELARL HOARAU-GIRARD des 24 octobre 2007 et 02 novembre 2007).

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

603671f3c223cf12e86ff210

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

la vente passé entre de société Girard Leclerc et la Cuma originel ; 3/ le remboursement par la société Girard Leclerc du prix de vente soit la somme de 43 654 € à la Cuma originel ; 4/ le paiement

Source officielle