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50 résultats pour « Granger »

ARTICLE

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Article 1

—

Est désigné sous l'appellation "site Natura 2000 mont de Grange" (zone spéciale de conservation FR 8201708) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/180 000 et les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de la Haute-Savoie

Article 1

—

Fontainebleau, aux musées nationaux du château de Compiègne, des châteaux de Malmaison et Bois-Préau, de la maison Bonaparte d'Ajaccio, des musées de l'île d'Aix, du château de Pau, des Deux-Victoires et de la maison de Lattre de Tassigny, en Vendée, et des granges

Article 1

—

de l'Ardèche comprend dix-sept cantons : - canton n° 1 (Annonay-1) ; - canton n° 2 (Annonay-2) ; - canton n° 3 (Aubenas-1) ; - canton n° 4 (Aubenas-2) ; - canton n° 5 (Bourg-Saint-Andéol) ; - canton n° 6 (Haut-Eyrieux) ; - canton n° 7 (Guilherand-Granges

Article 2

—

-dans les communes suivantes : -Aube : Arrelles, Balnot-la-Grange, Bossancourt, Bouilly, Etourvy, Fontvannes, Javernant, Laines-au-Bois, Macey, Messon, Prugny, Saint-Germain-l'Epine, Souligny, Torvilliers, Villery ; -Haute-Marne : Champcourt, Harricourt

Article 2

—

Lorsque la commission examine un projet d'acquisition relatif à ce musée, le directeur du musée national des granges de Port-Royal assiste à la séance avec voix consultative.

Article Annexe 9

—

Rue de la Mare, y compris les parcelles section DR n°s 453, 578, 604 jusqu'au pont des Basses-Granges.

Article ANNEXE 34

—

jusqu'au boulevard Antonio-Vivaldi ; - boulevard Antonio-Vivaldi jusqu'à la limite Est de la parcelle section CX n° 43 en incluant l'école Antonio-Vivaldi (parcelle CZ n° 18) ; - limite Est des parcelles CX n° 43 et CY n° 2 jusqu'au chemin des Granges

Article ANNEXE 1

—

jusqu'à la route de Raineville ; - route de Raineville jusqu'à la rue Pierre-Brossolette ; - rue Pierre-Brossolette jusqu'à la limite Sud de la parcelle section ZK n° 98 ; - de la limite Sud des parcelles section SK n° 98, 99 et 100 au chemin des Granges

Article annexe

—

Musée des Granges de Port-Royal, à Magny-les-Hameaux. Musée Hébert. 2e catégorie Musée de l'Orangerie des Tuileries. Musée des Thermes et de l'Hôtel de Cluny. Musée de la céramique, à Sèvres. Musée des monuments français.

Article 2

—

Izon-la-Bruisse, Jonchères, La Bâtie-des-Fonds, La Baume-de-Transit, La Charce, La Garde-Adhémar, La Motte-Chalancon, La Penne-sur-l'Ouvèze, La Roche-sur-le-Buis, La Rochette-du-Buis, Laborel, Lachau, Le Pègue, Le Poët-en-Percip, Le Poët-Sigillat, Lemps, Les Granges-Gontardes

Article 1

—

Dans le département des Vosges : Canton de Corcieux Arrentes-de-Corcieux (Les), Barbey-Seroux, Corcieux, Gerbépal, Granges-sur-Vologne.

LEGIARTI000032551013

—

Centre hospitalier de Moulins-Yzeure Moulins-Yzeure 07 Centre hospitalier des Vals d'Ardèche Privas 07 Centre hospitalier de l'Ardèche méridionale Aubenas 07 Clinique du Vivarais Aubenas 07 Centre hospitalier privé Drôme Ardèche Guilherand-Granges

Article ANNEXE

—

25401 Montivernage. 25402 Montjoie-le-Château. 25404 Montmahoux. 25406 Montrond-le-Château. 25408 Montussaint. 25410 Morre. 25414 Le Moutherot. 25415 Mouthier-Haute-Pierre. 25416 Myon. 25417 Naisey-les-Granges

Article Annexe

—

Izernore. 01194 Jassans-Riottier. 01198 Joyeux. 01202 Lagnieu. 01204 Lalleyriat. 01205 Lancrans. 01213 Leyment. 01214 Leyssard. 01224 Loyettes. 01228 Maille. 01237 Martignat. 01238 Massieux. 01240 Matafelon-Granges

Article (90 à 91)

—

91 D 91 N 449 EVRY N 7 RIS-ORANGIS 91 D 19 N 104 FLEURY-MEROGIS N 20 AVRAINVILLE 91 D 312 D 19 LE PLESSIS-PATE D 31 BONDOUFLE 91 D 838 D 836 LES GRANGES-LE-ROI

Article 1

—

Hirondelle des granges. Hirondelle à ventre roux. Riparia riparia. Hirondelle de rivage. Hirondelle. Troglodytidés. Troglodytes aedon. Troglodyte familier. Rossignol. Mimidés. Cinclocerthia ruficauda.

LEGIARTI000050742546

—

Le Mesnil-Saint-Denis, Meulan-en-Yvelines, Mézy-sur-Seine, Montesson, Montigny-le-Bretonneux, Les Mureaux, Neauphle-le-Château, Neauphle-le-Vieux, Orgeval, Le Pecq, Plaisir, Poissy, Porcheville, Le Port-Marly, Saint-Cyr-l'Ecole, Saint-Germain-de-la-Grange

Article Annexe I

—

Coyolles B45, B46 Maison forestière des Logettes Watigny AE 46 en partie AE 47 AE 48 Maison forestière de Servais et dépendance Servais AE 36 en partie AE 37 AE 38 Maison forestière de la Croix de Dampleux, garage, atelier et grange

Article (5 à 9)

—

D 104 AUBENAS 7 Route de Montélimar N 102 AUBENAS Avenue de la Gare AUBENAS 7 D 901 D 104 BANNE D 104 SAINT-PAUL-LE-JEUNE 7 D 96 Extrémité SOYONS D 86 GUILHERAND-GRANGES

Article (45 à 50)

—

Colmar AGEN 47 D 656E D 656 ESTILLAC D 931 ESTILLAC 47 D 119 D 930 FEUGAROLLES D 656 LE PASSAGE 47 D 930 D 119 FEUGAROLLES D 655 LAVARDAC 47 D 666 D 911 GRANGES-SUR-LOT

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