Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Gradel Décolletage Industries ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Le certificat médical du 26 mars 2026 du Dr [B] [J] n'exerçant pas dans l'établissement d'accueil a établi la présence de logorrhée, de délire de grandeur avec anosognosie, du refus de prendre les traitements

préfet de l'Hérault à sa demande de communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation dans les locaux de la préfecture, de la lettre en date du 5 mai 2015 adressée au maire de Grabels

GRANDEUR NATURE C / X... COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 11 MARS 2008 APPELANTS : Monsieur Dominique X...

La société La Gravelle a affecté à la société Gondrand un véhicule et un chauffeur. Le chauffeur de la société La Gravelle, M. [O], dédié à ces prestations, a démissionné en février 2019.

du contrat de travail de Mme [C] épouse [F] aux torts exclusifs de la société Grandeur Nature [Localité 5] produit les effets d'un licenciement nul et de nul effet, - condamner la société Grandeur Nature

Adresse 27] [Localité 1] Représentée par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI constituée aux lieu et place de la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, anciens avoués Assistée de Me Gilles GRARDEL

, débouté la société GRAVEL de sa demande en paiement de la somme de 76 701,32 euros au titre d'une facture 2020/1207, débouté la société GRAVEL de sa demande en paiement de la somme de 126 462,62 euros

Par une décision du 11 décembre 2019, le maire de Grabels a refusé de délivrer ce permis de construire modificatif.

CERSEUILLAT DE LA GRAVELLE c/ S.A.S.

du 25 mars 2020 et d'enjoindre à la commune de Grabels de rétablir le passage situé sur la parcelle qui permettait l'accès à leur propriété ; 3°) de condamner la commune de Grabels à leur verser une

à la charge de la commune de Grabels le versement de la somme de 2 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

préconisations complémentaires et détaillées établis par la société EGIS suite au rapport du 25 septembre 2015, relatifs aux études réalisées à la suite des inondations des 6-7 octobre 2014 sur la commune de Grabels

21 Juin 2016 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 15/05530 APPELANTS Monsieur [L] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] Madame [O] [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] (Italie) SCI PARIS GRAVELLE

Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par la commune de Grabels à ce titre.

N° 2022/ 461 N° RG 20/09326 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGKTE [L] [B] C/ [H] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne sophie GRARDEL

FAITS ET PROCÉDURE-PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Par acte sous seing privé en date du 22 février 2003, la Caisse de Crédit Mutuel de VILLEURBANNE GRANDCLEMENT a consenti à Monsieur Georges X...

Par un mémoire en défense enregistré le 8 novembre 2023, la société AXA France Iard, représentée par Me Grardel, demande à la cour : - de rejeter la requête des sociétés CRI et Allianz Iard ; - de confirmer