Sur les demandes de la Société Gretel et M.

2016, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication de l'intégralité de l'appel d'offre et appel à projet relatif au projet « d'aquaponie » destiné au réservoir de Grenelle

La société Pierre Rénovation Tradition a interjeté appel du jugement à l'encontre de la SCI A La Cloche de Grenelle, intimée.

Monsieur [Z] [S] à garantir à concurrence de 50 % la sarl Gréselle et la société AXA de cette condamnation, - condamné la société AXA France IARD à garantir la sarl Gréselle de la condamnation prononcée

Vu les dernières conclusions de la société GRENELLE DISTRIBUTION en date du 19 septembre 2023, et tendant à voir : ' Recevoir la société GRENELLE DISTRIBUTION, en ses demandes, fins et conclusions

sa demande de communication : 1°) des données relatives aux études vérifiant et garantissant la préservation totale du bâti des bassins et la réversibilité du réservoir, à la sélection du projet Green’elle

La société ENR Grenelle Habitat a pour activité le conseil en énergie renouvelable et éco-habitat ainsi que l'achat et la vente de tous produits non réglementés.

Commerce chambre 7 - RG n° F19/00128 APPELANT Monsieur [N] [R] [U] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Aude SIMORRE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0257 INTIMÉE SAS GRENELLE

GRENELLE DEVELOPPEMENT [Adresse 10] [Localité 6] Non comparante ni représentée à l'audience Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique du 08 Juin 2023 : Par

Le 13 novembre 2002, la Directrice des Services fiscaux de Paris Ouest a donné au Receveur principal des Impôts de Paris 15ème Grenelle-Javel l'autorisation d'engager à l'encontre de M.

nuisances sonores du projet d’aquaponie ; 2) « les données relatives au rapport garantissant la préservation totale du bâti des bassins et la réversibilité du réservoir, à la sélection du projet Green’elle

général : S 11/08714 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Mai 2011 par Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire- de LONGJUMEAU section commerce RG n° 09/01388 APPELANTE SAS GRENELLE

Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - No du dossier 20140138 Représentant : Me Myriam BENHAMOU, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1121 - SARL GRENELLE

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de transmettre au Conseil d'Etat la question prioritaire de constitutionnalité de la SAS Grenelle Hôtel.

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de transmettre au Conseil d'Etat la question prioritaire de constitutionnalité de la SAS Grenelle Hôtel.

Ils céderont en 1974 la deuxième boulangerie qu'ils avaient ouverte, Boulevard de Grenelle, à la société X... créée par Lionel X....

enregistré à son secrétariat le 19 septembre 2013, à la suite du refus opposé par le maire de Paris à sa demande de copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle

59882 LILLE CEDEX 9 représentée par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistée de Me Françoise LEROY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE INCIDEMMENT APPELANTE IV-Société GREENHILL