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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FE43 E.U.R.L. ALU BAIE CREATIONc/S.A
63c8ef40dc5b777c909930fd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La société GRIFFAUT Menuiserie a posé les portes livrées.
Source officielleCh. Sociale -Section A
634f9595b5afe5adfff28a7a
18 octobre 2022
18 octobre 2022
D'ANNECY agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, Acropole - 88, [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Alexine GRIFFAULT
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7F-FATZ S.A.R.L. LES VIGNOBLES CHAMPENOISc/S.A
627b560076c5d9057df80267
10 mai 2022
10 mai 2022
TRANSPORTS GRIFFAUT S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00758_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
La SARL Grimault relève appel de ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de ses conclusions. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8573e
10 septembre 2001
10 septembre 2001
SOCIETE GRIMAULT, S.A. SOCIETE AUDOUARD, S.A. SOCIETE COMPAGNIE DES AUTOCARS DE L'ANJOU, S.A.R.L. SOCIETE BENATRE VOYAGES, S.A.R.L. SOCIETE BAUDIN VOYAGES Jugement du T.C.
Source officielle2ème Chambre
6707701581e733ee26982e07
8 octobre 2024
8 octobre 2024
SOGESSUR prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Alexine GRIFFAULT de la SELAS AGIS, avocat au
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01937_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Achou-Lepage représentant M. et Mme D C et E représentant la SAS CPES Griffoul.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
643a42add83dbd04f5fb2a88
14 avril 2023
14 avril 2023
d'EVRY - RG n° 2019F00600 APPELANT Monsieur [I] [H] Né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 5] De nationalité française Demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Fabrice GRIMAULT
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT01889_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
du territoire ; - la communauté de communes d'Aunay-Caumont intercom n'était pas compétente pour prescrire l'élaboration de son PLUi ; - le PLUi ne pouvait être étendu à la commune du Plessis-Grimoult
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a965
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Monsieur Paul A... ...5081 AB-HILVARENBEKK (PAYS-BAS) représentés par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistés de Me Louis-Noël CHAPUIS, avocat au barreau de VIENNE substitué par Me GRIFFAULT, avocat
Source officielleCh.sociale-sect.prud'hom
69737b22cdc6046d476bc1db
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[G] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexine GRIFFAULT de la SELAS AGIS, avocat au barreau de Vienne Un incident a été soulevé par conclusions du 18 décembre 2025.
Source officielleChambre Sociale
6163bf1f3aeb4b683cf412f2
19 juillet 2010
19 juillet 2010
déclaration d'appel du 13 Octobre 2009 APPELANT : Monsieur [V] [H] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Louis-Noël CHAPUIS (avocat au barreau de VIENNE) substitué par Me GRIFFAULT
Source officielleCh. Sociale -Section B
6031e5f61a05a81f68fabbb0
7 juin 2018
7 juin 2018
Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : Me David HERPIN Me Vincent BARD Me Alexine GRIFFAULT
Source officielleChambre civile section A
68f07f4047396eb608bc05d8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
L.BESSON-MOLLARD, avocat au barreau de GRENOBLE MADAME LA COMPTABLE PUBLIQUE, RESPONSABLE DU SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Alexine GRIFFAULT
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fdf62f5393e2eb4495c
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ALLIANCE MJ, représentée par Maître [G] [S], ès-qualités de mandataire liquidateur de la SAS RHEMA EXPERTISE, [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Alexine GRIFFAULT de la SELAS AGIS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85410
25 janvier 2001
25 janvier 2001
encore du fait que la lettre d'embauche de Monsieur X... est établie sur papier à entête Manufacture Tourangelle de Confection et également Groupe INDRECO et qu'elle est signée de Monsieur Philippe GRIGAUT
Source officielleCh. Sociale -Section A
633d1fdf62f5393e2eb4495e
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ALLIANCE MJ représentée par Maître [T] [B], es qualités de mandataire liquidateur de la SAS RHEMA EXPERTISE, [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexine GRIFFAULT de la SELAS AGIS, avocat au
Source officielle5ème Chambre
6347ac7b29ffd2adfff4f4b3
12 octobre 2022
12 octobre 2022
société Modulobox, cinq autres sociétés occupent les lieux : - la société Bip-Bip Courses depuis le 15 mars 2010 (bureau), - la société Quasi Web depuis le 23 avril 2007 (bureau + box), - la SCI Grimault
Source officielleChambre sociale
6870a17a5b6604a26aae88a9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
NHC immatriculée au RCS de [Localité 6] n° 432 362 101 prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Fabrice GRIMAULT
Source officielleChambre civile section A
696782edcdc6046d4741eef4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
02 mai 2025 APPELANT : L'ETAT représenté par le comptable public de la Trésorerie Drôme sud, élisant domicile en ses bureaux situés : [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Me Alexine GRIFFAULT
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