Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20236806
14 décembre 2023
14 décembre 2023
AN 49 Le Groseau 374 m2 ; 45) AN 65 Le Groseau 710 m2 ; 46) AN 69 Le Groseau 3.300 m2 ; 47) AN 70 Le Groseau 1.830 m2 ; 48) AN 71 Le Groseau 8.300 m2 ; 49) AN 72 Le Groseau 610 m2 ; 50) AN 73 Le Groseau
Source officielle5ème Chambre
6492988017c95e05dbf9e1ba
19 janvier 2023
19 janvier 2023
SOCIETE NOUVELLE INTERFUNK GROSSMANN représentée par son représentant légal pour ce domicilié au siège social.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25NC02235_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
de Grosmagny et d’enjoindre à la commune de Grosmagny d’abroger cet arrêté.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25NC02235_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
de Grosmagny et d’enjoindre à la commune de Grosmagny d’abroger cet arrêté.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC03086_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
E A ont demandé au tribunal administratif de Besançon d'annuler les décisions des 13 septembre 2022, 20 septembre 2022 et 4 octobre 2022 par lesquelles le maire de la commune de Grosmagny a rejeté leurs
Source officielleChambre civile 1-3
660f951aa40f8b0008cb79a9
4 avril 2024
4 avril 2024
[X] a acheté par la suite à la société Garage [Localité 8] Auto Groslay.
Source officielleChambre coutumière
6549e307bc1a528318e0971c
30 octobre 2023
30 octobre 2023
de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT DE GRESLAN-LENTIGNAC, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02090_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Par mémoire récapitulatif enregistré le 23 février 2022, la société Grosjean conclut aux mêmes fins que ses précédents mémoires, par les mêmes moyens.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01733_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Vu la procédure suivante : La société BDM a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler la décision du maire de Groslay du 25 février 2022 rejetant sa demande indemnitaire préalable
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdd60a0e78a5909946ff9a4
18 septembre 2018
18 septembre 2018
. - Yann MICHOT - Xavier GROSJEAN [...]
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01282_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Entreprise Garcia a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise de condamner la commune de Groslay à lui verser la
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9dad6cdc6046d47d921c9
10 avril 2026
10 avril 2026
[F], associé de la société Grosmond, et Mme [R], co-gérante de cette société, il a été prévu que celle-ci procèdera, dès réception des sommes qui devaient être réglées à la société Grosmond par la société
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89342
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Instance de SAINT ETIENNE Ord. référé 2006 / 904 du 20 décembre 2006 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 27 Novembre 2007 APPELANTES : SARL FONTVIEILLE GROSJEAN
Source officielle1re Chambre B
6163121a615c943a65e04358
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 19 Mars 2007c/Madame X
6253c9d5bd3db21cbdd89543
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Thi Lan de nationalité française, Secrétaire demeurant... 98800 NOUMEA Prévenue, non comparante, libre intimée représentée par Maître DE GRESLAN Frédéric, avocat au barreau de NOUMEA.
Source officielle1re Chambre B
615e0dd7c25a97f0381f4fda
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
6162da7adda066944ee0e91c
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
61635ded683f470e3416dc6e
17 mars 2011
17 mars 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, monsieur François GROSJEAN, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb73
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
61626b8ee62f7c490f224e6b
2 mai 2013
2 mai 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 1 sur 47