GUY HOQUET L'IMMOBILIER C/ S.A.R.L.

non comparant, ni représenté et Maître Jean-Paul B..., ès-qualités de mandataire liquidateur de la SARL GUL ... non comparant, ni représenté L'A. G. S, représentée par le C. G. E.

Le 10 juillet 2008 a été conclu entre le CREDIT FONCIER DE FRANCE (CFF), société anonyme de droit français, et la GULF LEADERS FOR MANAGEMENT AND SERVICES HOLDING COMPANY (GULF LEADERS), société de droit

Ambulances Gulli seront rejetées. La S.A.R.L.

Il a été retenu que Madame [E] [B] s'est opposée de façon constante à la conclusion d'un bail à ferme en faveur du GAEC DU GUE puis de l'EARL DU GUE, de sorte que ces sociétés ne pouvaient se méprendre

Le cabinet GUELLE doit en conséquence être débouté de son appel en garantie contre la SA SIG SCHROLL.

Gua Bati aux entiers dépens de la présente instance.

B à la somme de 14 020 euros, en les mettant à la charge de la commune d'Entre-Deux-Guiers à hauteur de 50 % et du syndicat interdépartemental d'aménagement du Guiers et de ses affluents à hauteur de 50

opposé par le président de la communauté d'agglomération Grenoble Alpes Métropole à sa demande de copie de l'étude technique apportant des solutions à la pollution des eaux sur les communes de Vif, La Gua

Il demande à bon droit la condamnation de la société Guil le pétrisseur au paiement de la somme de 13 099, 67 euros selon un calcul que ne discute d'ailleurs pas la société Guil le pétrisseur.

GULLI CONCEPT c/ [O] [A] [H] [D] [H] CPAM DE LA GIRONDE Nature de la décision : APPEL D'UNE ORDONNANCE DE REFERE Copie exécutoire délivrée

Le syndicat des copropriétaires Villa du Guil a, par acte du 15 octobre 2012, appelé en garantie la SCP de notaires Pasqualini-March, ainsi que Me F....

LE GUA BATI ----------------------- DU 16 JANVIER 2025 ----------------------- Grosse délivrée le : ORDONNANCE Rendue par mise à disposition de

Dans leurs derniyres conclusions d pos es le 20 mai 2003, ils soutiennent que les troubles anormaux de voisinage all gu s ne sont pas tablis, que l'action des poux A. est prescrite ou infond e.

Monsieur [Z] [Z] de nationalité Française demeurant : [Adresse 5] Représentée par Me Marie-Hélène LAURENT (avocat au barreau de DOUAI) Assisté de Me Yves LETARTRE (avocat au barreau de LILLE) SA GULF

Par suite, Mme A n'est pas fondée à soutenir que le président du CIAS Val Guiers a méconnu les dispositions précitées en rejetant sa demande comme tardive. 4.

Par déclaration du 12 juin 2025, la SCI LE GUE PIERREUX a interjeté appel de tous les chefs ce jugement.

[J] et la société Gui Home ; - déclaré irrecevable la demande d'amende civile présentée par M. [J] et la société Gui Home ; - condamné M. [J] aux entiers dépens ; - condamné M.