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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
615e0dd7c25a97f0381f4fdb
10 mars 2015
10 mars 2015
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 10 MARS 2015 O.B N°2015/ Rôle N° 14/07006 [H] [V] [T] C/ [K] [G] [C] [G] Grosse délivrée le : à :Me HARRAG
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac28
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Or ni la société HAPAG LLOYD AG ni la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8777a
22 septembre 2005
22 septembre 2005
PARTIE CIVILE FEDERATION DE MAINE ET LOIRE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 14 Allée du Haras - 49000 ANGERS INTIMEE, NON COMPARANTE - Représentée par Maître SIMON, avocat substituant
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6628a182b2cb67000826a6f3
22 avril 2024
22 avril 2024
Par ses premières conclusions remises le 8 janvier 2024, la société Ulice bâtiment, demande à la cour de : - juger irrecevable, sinon mal fondée la société Haras des côtes en sa demande de rectification
Source officielle3e Chambre B
6032e6aaebff3d5abd1f89c0
9 novembre 2017
9 novembre 2017
SIMON-THIBAUD Me F. BOULAN Me P.
Source officielle12e chambre section 2
6032d1fb9dafff46e23a2b1a
21 novembre 2017
21 novembre 2017
Par assignation des 31 Août, 2, 14 et 16 septembre 2011, les sociétés TSL et SDV LI ont appelé en garantie les sociétés LSCT, Smart, Friul Trasporti, Adal 2000 et Hapag.
Source officielle11e Chambre A
6035398ec5e0c6639b9f5989
31 mai 2016
31 mai 2016
APPELANTS Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 1] 1932 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922bd
16 avril 2015
16 avril 2015
Parallèlement il est constant que : - selon la direction des connaissances SIRE des Haras Nationaux, « King de l'or », mâle Camargue né en 1998 a eu pour premier propriétaire son naisseur, M.
Source officielle1re chambre 1re section
62d79af071d9f5effbdf2a4c
19 juillet 2022
19 juillet 2022
HARAS DU COTY, anciennement dénommée MISTY DU HOULEY représentée par sa présidente domiciliée audit siège N° SIRET : 533 734 505 [Adresse 6] 78270 [Localité 13] S.C.I.
Source officielle4e Chambre A
61627b5c92e3db741f8570ee
24 octobre 2013
24 octobre 2013
MARRO & ASSOCIES, avocats au barreau de NICE substituée par Me Sébastien ZARAGOCI, avocat au barreau de NICE INTIMÉES LA SARL VALGENIO dont le siège est [Adresse 2] représentée par Me Kaled HARRAG
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bbc
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Croix Rouge-78610 LES BREVIAIRES représenté par la SCP BOITEAU PEDROLETTI Avoués-No du dossier 17666 Rep / assistant : Me Simone VIGNALS-PENNACCHIONI (avocat au barreau de VERSAILLES) APPELANT
Source officielle1re Chambre B
615e0e62c25a97f0381f55ca
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Par déclaration de Me Corinne SIMONI, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, en date du 12 décembre 2013, M.[EJ] [X] a relevé appel de ce jugement. M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdd25ce2c19e78ebcd075a3
8 octobre 2018
8 octobre 2018
Demeurant Le Haras D... [...] 07503 FROYENNES / BELGIQUE née le [...] à SAINT OMER Madame Anne-Catherine X... Demeurant [...] / BELGIQUE née le [...] à SAINT OMER Monsieur Henri X...
Source officielle3e chambre civile
6262480fb1a50c277d4c5ac5
21 avril 2022
21 avril 2022
Thierry CARLIER, Conseiller, chargé du rapport et Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielleChambre civile 1-2
671894c6d8ceca1cd7019392
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[O], novice dans la gestion de centre équestre et qui ne prévoit pas l'embauche du moindre personnel, ne possède pas les compétences requises pour exploiter le haras, objet de la reprise, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9018b
23 janvier 2013
23 janvier 2013
LA COUR Julien X..., né le 28 mars 1979, salarié de la SCEA HARAS de l'ISOP, société dirigée par son père Joël X..., a conçu le projet de s'installer sur une propriété de 159 hectares comprenant bâtiments
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5b4
3 mai 2012
3 mai 2012
7 septembre 1980, ingénieur traçage à Ste Fontaine, - du 8 septembre 1980 au 31 août 1984, ingénieur exploitation à Merlebach, - du 1er septembre 1984 au 31 mars 1989, ingénieur services généraux de Simon
Source officielleCour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94deb
28 janvier 2021
28 janvier 2021
s'adjoindre tout spécialiste de son choix pris sur la liste, des experts près ce tribunal, -dire qu'il pourra, le cas échéant, recevoir la conciliation des parties et, dans ce cas, dressera procès-verbal, sinon
Source officielleChambre Sociale-Section 3
67f8af3bb5ff6e72c96123ec
22 juillet 2024
22 juillet 2024
[F], né le 5 septembre 1953, a été employé par les HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE, devenues CHARBONNAGES DE FRANCE, du 1er février 1972 au 30 septembre 1999, à différents postes au sein des puits Simon
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04761_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
; - l’avenant n° 3 qui prévoit la mise en œuvre d’une peinture intumescente justifie que les préconisations du contrôleur technique ont bien été suivies ; - c’est le bureau d’études techniques Harpage
Source officiellePage 1 sur 2