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336 résultats pour « Hamida »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e83

Appel

27 novembre 2001

27 novembre 2001

D... , Madame Khadoumia E... , Madame Hadidja MOGNEDAHO , Monsieur Simon F... , Madame G...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fe8

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

d'inscription au répertoire général : S 11/ 03084 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 30 Novembre 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 09-05187 APPELANTE Madame Habida

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91657

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

C/ Mme Hamida Y... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d73a5acdc6046d479b4b7f

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[B] [N] né le 04 Juillet 1997 à [Localité 1] de nationalité tunisienne ayant pour conseil en première instance, Me Azedine Hadidane, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a387

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

dont le domicile élu en l'Etude de Maître I... 1, Place du Marché 79120 LEZAY défaillante bien que régulièrement assignée Monsieur Kalthoum Hanifa A... B... X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba6bd3db21cbdd8decf

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

né le 26 Juin 1961 à KAIROUAN (TUNISIE) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Mohamed CHEBBAH, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Hamida

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e70600cdc6046d47fa0080

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

[J] [S] né le 01 Avril 2004 à [Localité 1] de nationalité algérienne ayant pour conseil en première instance, Me Mohamed El Monsaf HAMDI, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9c2

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

de l'Ordonnance du 21 juillet 1962, les enfants mineurs ne bénéficient de l'effet collectif attaché à la déclaration de la mère qu'en cas de pré-décès du père, ce qui n'est pas le cas en l'espèce, Hamida

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d8a7

Appel

8 février 2011

8 février 2011

C/ Société ADOMA COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 08 Février 2011 APPELANT : Monsieur Harida X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bc0

Appel

28 octobre 2005

28 octobre 2005

Abdel Hamide X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c67

Appel

12 juin 2017

12 juin 2017

Hafida X..., qui succombent à leurs prétentions, aux dépens d'appel.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA00342_20230509

Admin. Appel

9 mai 2023

9 mai 2023

M'Hamdia est manifestement irrecevable et doit être rejetée, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd9340f

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Hamda X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb19bd3db21cbdd8cd69

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

* * * Hamid X... a été embauché à compter du 17 mai 2005 par la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d9a

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

d'inscription au répertoire général : S 12/ 08439 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Avril 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'EVRY-RG no 11-00593 APPELANTE Madame Hafida

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcc7

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Nicolas FAUCK, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/017604 du 30/09/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Hafida

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CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8e0

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Hamid C / Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd9123a

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

Hamada X... C/ Mme Souamanour Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b324

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 26 juillet 2007 par Maître Jean-Michel LEBLANC, avocat de Monsieur Hamid

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CA

Cour d'Appel

6253cb48bd3db21cbdd8d3d6

Appel

18 mars 2010

18 mars 2010

Hamid Z..., régulièrement cité à sa personne le 4 février 2010 est présent, assisté de ses avocats. M.

Source officielle