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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Avis
CADA:20165399
19 janvier 2017
19 janvier 2017
suite du refus opposé par le maire de Saint-Cyr-la-Campagne à sa demande de consultation et copie du dossier relatif à l'implantation d'une antenne relais par l'opérateur Free, située lieudit Le Mont Hamel
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
631ade22f575634f1371ee21
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Hamel, puis la société Hamel, remontent à 1976, que les commandes sont régulières, et que la relation s'étend sur une période plus de 30 ans, que la société Hamel bénéficait de remises systématiques, outre
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fde674eb1757141650429d6
27 juin 2018
27 juin 2018
Les sociétés Hamel et Etablissement Denis ont eu un différend suite aux désordres constatés sur un ouvrage monté par la société Hamel avec le matériel livré par la société Etablissement Denis, à la demande
Source officielleChambre 1-9
6348ff1a63d497adffda3e2a
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Sur la fin de non-recevoir soulevé par la SCI HAMEL : La SCI HAMEL dénie toute qualité à agir au syndicat des copropriétaires [Adresse 5] en soutenant que celui-ci n'existe pas, reprochant au premier
Source officielle3e chambre civile
662b43c0fe2545000831487c
25 avril 2024
25 avril 2024
marquage 03-06 ou 06-06 (pièce 15 de la SAS Hammel) et que ces vannes ont provoqué des dommages tels que les limites de garantie de la SA Generali, assureur de la SAS Hammel, ont été atteintes (pièce
Source officielleChambre 1-5
67134bcb208351cec6586427
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[W] [C] formée par la SCI Hamel le 29 janvier 2024 ; Déboutons M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d84d
8 février 2011
8 février 2011
M'Hammed, locataire substitué de plein droit à M. A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a36
16 septembre 2013
16 septembre 2013
Hamed Entendus Me GUILLARME Julie, substituant Me Françoise COTTA, avocates au barreau de Paris, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b83
14 octobre 2013
14 octobre 2013
DEBOUTE la Société à Responsabilité Limitée HADERER, de ses demandes. CONDAMNE la Société à Responsabilité Limitée HADERER, aux entiers frais et dépens ".
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7F-L76G S.A. MAAF ASSURANCESc/Société M
6690c7310d808eb34e455436
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Sur l'appel provoqué dirigé contre la SAS Robinetterie Hammel et son assureur AIG Europe SA, Pour conclure à la responsabilité de la société Hammel du fait du sous-dimensionnement du plancher-chauffant
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3a9
10 janvier 2008
10 janvier 2008
M'Hamed né le 30 Août 1978 à NADOR (MAROC) Fils de X... Abdelslam et d'A...
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02282_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Hamed Yakoub, n'avait pas, à l'expiration du délai de huit jours qui lui était imparti, régularisé sa demande en adressant l'acte attaqué.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917bf
12 juin 2014
12 juin 2014
M'hamed X...laisse la cour dans l'ignorance des critiques qu'il aurait pu former à l'encontre du jugement déféré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd2
13 février 2008
13 février 2008
inscription au répertoire général : 07 / 03173 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 AVRIL 2007 CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE MONTPELLIER No RG06 / 01238 APPELANTE : SAS THIERRY HAMELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd9b
5 novembre 2012
5 novembre 2012
Salman Hamed Y... recevable en sa requête, Allouons à M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01218_20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
A D a demandé au tribunal administratif d'Amiens de condamner la commune de Contoire-Hamel à lui verser la somme de 42 000 euros à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice qu'il a subi.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-NW4P SCI AVASc/S.A
66ab250cba731fad7dd353d2
31 juillet 2024
31 juillet 2024
HAME N° RG 24/01655 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NW5H S.A.S. VERDI BATIMENT SUD OUEST c/ S.A.S. ARCH & MO S.A.S. ARCHIMAGE S.A.R.L. FAYE ARCHITECTES ET ASSOCIES S.A.S.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63943177dbd75c05d41ff2bc
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[K] [G] Représenté par Me Christine HAMEL de la SELARL CHRISTINE HAMEL, avocat au barreau D'AMIENS INTIMÉE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851cd
2 juillet 1999
2 juillet 1999
FAITS ET PROCEDURE, Selon offre préalable acceptée le 24 février 1994, la Société FORD CREDIT EUROPE P.L.C a consenti à Monsieur Hamed X... un contrat de crédit d'un montant de 85.000 Francs accessoire
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01640_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
une SCI et la mise à disposition d'une patientèle par un contrat de collaboration ce qu'une réponse ministérielle ne peut remettre en cause ; - son compte courant d'associé au sein de la SCI Les Habères
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