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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8779e
9 septembre 2005
9 septembre 2005
SNC DU PARC DES HANTES interjetait appel de cette décision.
Source officielle1ère Chambre
5fdc19707880fb3daa6c01e8
20 décembre 2018
20 décembre 2018
[F] [X] et [N] afin de constater une erreur sur le cadastre concernant le chemin Haïtz Bidéa menant à leur propriété.
Source officielleAvis
CADA:20155831
21 janvier 2016
21 janvier 2016
En réponse à la demande qui lui a été adressée, le maire de Tudelle a informé la commission qu'eu égard au montant du marché de nettoyage chemin rural de Hantas, il n'avait été procédé à aucune consultation
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfba
18 juin 2008
18 juin 2008
APPELANT Ayant la SCP DUMONT- PAUTHIER pour avoué et Me Catherine HANTZ, avocat au barreau de MONTBELIARD ET : BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE, ayant son siège, 14 Boulevard de Trémouille
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fde63b678c5683de0fd6a2c
19 juin 2018
19 juin 2018
' ; Désigner tel expert judiciaire qu'il lui plaira avec pour mission d'évaluer le nombre de jeux « Zombie Shoot » et « Le Manoir Hanté » vendus par SPLASH TOYS, afin de fixer le montant
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b492
28 mai 2008
28 mai 2008
et Me Sophie DUVAL, avocat au barreau de THONON LES BAINS ET : Madame Carinne X..., demeurant ..., INTIMEE Ayant la SCP DUMONT - PAUTHIER pour avoués associés et Me Catherine HANTZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b25f
21 novembre 2007
21 novembre 2007
ordonne l'exécution provisoire de la présente décision, - déboute les parties du surplus de leurs demandes, - condamne Céline X... aux dépens avec droit de recouvrement direct au profit de Maître HANTZ
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA00449_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
. ; - et les observations de Me Hartz-Lagares, représentant le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6035ce36014e37354013afbe
24 février 2016
24 février 2016
société FONCIÈRE DU FOREZ sur ce seul motif, - CONDAMNER in solidum Monsieur [Y] [C], Madame [I] [C], Monsieur [J] [W] et Madame [E] [W] aux dépens qui pourront être recouvrés directement par la SCP HANTÉS
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00133_20260225
25 février 2026
25 février 2026
B..., - et les observations de Me Hartz-Lagares, substituant Me Uzel, représentant le CHI André Grégoire. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA03149_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Hantz, substituant Me Delaby, avocat de M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_25PA03558_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Niollet, - et les observations de Me Haitz Aguirrebarrena Mendiboure, pour M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre Commerciale
633e7062f8faf13e2e973eda
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[U] restait encore « hanté » par l'agression à laquelle il avait assisté, dont il n'avait rien oublié, et qui l'avait d'autant plus perturbé qu'il n'avait « rien pu faire », en raison de son jeune âge,
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcdc
22 avril 2011
22 avril 2011
confié à une famille d'accueil Dans un rapport en date du 8 avril 2011, le service de l'Aide sociale à l'enfance indique que Sami est encore tourmenté, dit avoir peur de devenir fou et est toujours hanté
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b74d
28 septembre 2007
28 septembre 2007
RG24 8NE BASINGSTOKE HANTS ROYAUME UNI Maître B...
Source officielle2ème chambre
650bdf5abeee0f8318b9759c
6 septembre 2023
6 septembre 2023
au barreau de TOULOUSE assistée de Me Georges JOURDE de l'ASSOCIATION VEIL JOURDE, avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur [H] [Y] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Audrey HATZ
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a558
12 avril 2007
12 avril 2007
pour contester la recevabilité de l'action engagée par Mme Arlette X..., M Philippe C... et M Jean A... prétendent d'une part que l'acceptation sous bénéfice d'inventaire de la succession de Fritz et Hanz
Source officielle1ere Chambre Section 1
651e53c7a81daa831884f6ef
3 octobre 2023
3 octobre 2023
.- FORGET J.L., avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Madame [A] [K] [Z] [B] épouse [C] Juriste [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Audrey HATZ, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba3e
25 mars 2008
25 mars 2008
née le 28 Janvier 1948 à LA FERTE MACE (61600) La Hanterie 61140 LA CHAPELLE D'ANDAINE représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me D..., avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba3f
27 mars 2008
27 mars 2008
née le 28 Janvier 1948 à LA FERTE MACE (61600) La Hanterie 61140 LA CHAPELLE D'ANDAINE représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me D..., avocat
Source officiellePage 1 sur 2