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10 résultats pour « Hartwig »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 3

67f8a8ada5ae27812390df4f

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

HARTWOOD immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 333 148 302 [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Tristan DUPRE DE PUGET de la SCP FTMS Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6440d831e704a005d1ed716b

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

3] - RG n° 211/332897 APPELANTE Madame [N] [I] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane ROQUEBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1571 INTIME Maître Hélène HARTWIG-DELAUNE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

686765389f40b42a26419ca0

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

HARTING FRANCE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me René DE LAGARDE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0517 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6440d82be704a005d1ed711e

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

l'AARPI ROOM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J152 DEFENDEUR Madame [V] [E] [L] [H] née le 10 Juillet 1967 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Hélène HARTWIG

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6363685837e31b7f744449e6

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

l'AARPI ROOM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J152 INTIMEE Madame [E] [T] [R] [V] née le 10 Juillet 1967 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Hélène HARTWIG

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

63d22a8b9b3c8605deec1fc1

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

. **** Le 31 mai 2016, un accident de la circulation a eu lieu près de [Localité 4] (FRANCE) entre un poids lourd appartenant à la société de droit néerlandais HARTOG (non attraite à la cause

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd880fe

Appel

24 février 2006

24 février 2006

Une contre-expertise était ordonnée à la demande de Mme Y... par jugement du tribunal de grande instance de PONTOISE en date du 14 mars 2001, confiée à un collège d'expert, le Professeur Alain HAERTIG

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

65b0b9d18d0ccf000877e47f

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

d'un achat immobilier '[Adresse 6]', par l'intimé, à une date non précisée, achat qui aurait été réalisé en partie grâce à un prêt de 40 000 livres qu'il lui aurait accordé, le 'fruit de la vente de Hartise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85af1

Appel

27 novembre 2001

27 novembre 2001

passagers (à la limite, dans les galley isolés par un simple rideau) ; qu'au demeurant, toutes les informations données par la société non discutées par l'URSSAF ont été confirmées par le professeur HAERTIG

Source officielle
CA

17e chambre

603322c5194e8e94348b32f3

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

[G], directeur recrutement de la société Hartwood, dont la SARL AFD Technologies est une filiale, pour mener à bien les procédures de licenciement et disciplinaires au sein de la SARL AFD Technologies

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