Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6708c03e445a086e2bcedf01
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ZMAY, représentée par Me Jérôme HASSID, avocat au barreau de PARIS, toque : E0048 Intimée : Société S.C.I. LA DOUFLOISE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c941bd3db21cbdd87bc0
28 octobre 2005
28 octobre 2005
Abdel Hamide X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd69
25 mars 2008
25 mars 2008
* * * Hamid X... a été embauché à compter du 17 mai 2005 par la S.A.R.L.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00280_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vergnaud, première conseillère ; - et les observations de Me Cavalli, substituant Me Hassid, représentant M. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e0
28 mars 2008
28 mars 2008
Hamid C / Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b324
14 mai 2008
14 mai 2008
DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 26 juillet 2007 par Maître Jean-Michel LEBLANC, avocat de Monsieur Hamid
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3d6
18 mars 2010
18 mars 2010
Hamid Z..., régulièrement cité à sa personne le 4 février 2010 est présent, assisté de ses avocats. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c231
27 juin 2008
27 juin 2008
FAITS ET PROCÉDURE, Suivant acte en date du 3 décembre 2003 Monsieur Hassim Y... a donné en location à Monsieur Faiçal X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86e93
14 avril 2004
14 avril 2004
Il est incontestablement établi que Louiza EL X... et Hamid Y... ont tous les deux la nationalité marocaine.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e67e
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Mohamed a été placé en juillet 2009 en famille d'accueil, et Hamid à la pouponnière Boucicaut le 23 janvier 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce14
5 février 2009
5 février 2009
Hafid, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c148
17 avril 2008
17 avril 2008
C/ Hamid Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd9123b
7 mars 2014
7 mars 2014
Hafid X... C/ Mme Cécile Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e856
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Hamid X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8cce3
31 décembre 2008
31 décembre 2008
1.500 € sur le fondement de la résistance abusive et 2.000 € sur le fondement de l'article 700 du Code de Procédure Civile et aux entiers dépens ; Vu les conclusions notifiées le 10 décembre 2008 par Hamid
Source officielleCour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de1d
18 mai 2011
18 mai 2011
No 10/ 02959 AFFAIRE : Hamid X... C/ S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec3c
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Hamid X..., Melle Charline Y..., M. Abdelaihed Z... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856b3
2 octobre 2001
2 octobre 2001
Le casier judiciaire d'Hamid A... ne porte pas de condamnation.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90b0a
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Hafid X...; Entendus M. Hafid X...requérant, Me Pierre HAIK substitué à l'audience par Me Aurélien GALOCHAT avocats au barreau de PARIS assistant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c92bbd3db21cbdd877ad
17 février 2005
17 février 2005
17/02/2005 DECISION No 2 NoRG: 04/00005 Hamid Z... C/ MONSIEUR Y...
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