CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 005 résultats pour « Hayat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch civ. 1-4 construction

6a1e647dcdc6046d47ca9182

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Un litige est survenu concernant le ravalement du mur dégradé, effectué par la société Haya projection (Haya), sous-traitante de la société Extraco.

Source officielle

Page 1 sur 51

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253c97bbd3db21cbdd8876d

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

Au cours du deuxième voyage, Hayati D... était accompagné d'un prénommé Sidya.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61635ded683f470e3416dc6f

Appel

30 septembre 2010

30 septembre 2010

Par déclarations des 7 et 13 juillet 2009, la société HAYAT et Monsieur [B], ès qualités de président de la société HAYAT, ont respectivement interjeté appel du jugement contre les sociétés NORLUX, NORTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f2c

Appel

16 février 2016

16 février 2016

Dans le dernier état de la relation de travail, le salaire mensuel brut de Mme Hayat X... s'élevait à la somme de 3 406, 90 ¿.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902d2

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Hayat de sa demande de pension alimentaire, Y AJOUTANT, Condamne Madame Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e83

Appel

15 mars 2007

15 mars 2007

boulevard Anatole France - 93200 ST DENIS représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP DEPREZ-DIAN-GUIGNOT, du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE : La S.A.R.L AL HAYAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd94526

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Représentant : Me Hayat AHMED, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. J... F... Représentant : Me Muriel ATTAL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Me Hayat AHMED [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea37

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

APPELANTE : Mme Hayat Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e408

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 07 Juin 2011 APPELANT : Madame Hayatt X... exerçant sous l'enseigne " ..." ...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68f07f4947396eb608bc0678

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

immobilière d'Halatte de l'ensemble de ses demandes; - Condamne la société civile immobilière d'Halatte aux entiers dépens de l'instance; - Déboute la société civile immobilière d'Halatte de sa demande

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6718946cd8ceca1cd7018de8

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[G] [U], son curateur, à restituer à la SCI Amal Hayati la somme de 350 000 euros à la SCI Amal Hayati, - condamné la SCI Amal Hayati à leur payer la somme de 91 248 euros, - dit que les dettes réciproques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86df6

Appel

10 février 2004

10 février 2004

CITRAM AQUITAINE C/ Hayette X....

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

671740826a24f8a713323cf5

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

[E] [D] a accepté un devis établi le 10 janvier 2019 par la société Atelier Denis Hayotte (ci-après la société Hayotte) portant sur des travaux de terrassement, de fourniture et d'installation d'une piscine

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162fdf23ebbdffcbea6aa4e

Appel

10 avril 2012

10 avril 2012

Le Sourd, Desforges, Popineau, Frémy & Hayaux du Tilly, dissoute, à payer à la S.C.P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934fd

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Hayet ramenait, en compagnie de D...

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63d4ccc592a57405de331673

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[P] [D] et Mme [W] un somme cumulée supérieure à 22 388,35 euros au titre de la dette de la société Au Fournil des Hayettes, - condamné in solidum M. 

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd87699

Appel

30 juin 2005

30 juin 2005

Philippe X... 821, rue des Fusillés 62232 HINGES Comparant en personne, assisté de Me GOBBERS de la SCP BRUNET -CAMPAGNE - GOBBERS (avocat au barreau de BETHUNE) INTIME : SARL HAYART PUBLICITE 203, Rue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dcaf

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

(25000) Cabinet de Maître Z... ... 69006 LYON représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Hervé BERNARD, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Hayette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd94613

Appel

17 juillet 2019

17 juillet 2019

Représentant : Me Hayat AHMED, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M. T... C... Représentant : Me Vanessa MARTINEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Me Vanessa MARTINEZ [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb64bd3db21cbdd8d5df

Appel

31 janvier 2011

31 janvier 2011

Hayati Z...

Source officielle