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756 résultats pour « Heddi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9118759b85cabb10253e2

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

Hédios Patrimoine était gérante.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9118759b85cabb10253e1

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

Hédios Patrimoine était gérante.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdbbc4c52a3b99b768e697c

Appel

4 février 2019

4 février 2019

La société Hellier du Verneuil a interjeté appel du jugement le 26 juillet 2017.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66878ce005d6f7f678d491be

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

du code de procédure civile ; - condamné conjointement et solidairement les sociétés Axea Group, Heidi Invest, Heidi Invest France, Hedi Invest [Localité 11], Heidi InvestVIP, Montessori Neokids et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e07

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

pris tant en son nom propre qu'ès-qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Hédia A..., née le 24 novembre 1990, Inès A..., née le 31 janvier 1997, et Nesrine A..., née le 29 octobre 2001,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2c5

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

et Antonio X..., a constaté que les parents exerçaient en commun l'autorité parentale sur les enfants Heidi, née le 21 juin 1991, Jérémie, né le 12 janvier 1993, Julie, née le 2 novembre 1995 et Néhémie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69d9da71cdc6046d47d91a06

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

interprète en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Hedi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b51

Appel

16 novembre 2007

16 novembre 2007

A l'audience publique du 15 / 11 / 07 à 14 H 30, assisté de Mme MARGUERIT greffier, avons entendu : -Hedi X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e7063ecdc6046d47fa0516

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Sila Polat, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Hedi

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

677f6614e034c1f8dc4587ed

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

HEDIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a970

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

Hedi. Pour statuer en ce sens, les premiers juges ont essentiellement observé que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4ab

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

ès-qualités d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la SARL EURO PASS ... 94170 LE PERREUX SUR MARNE représenté par Me Véronique HENDI (avocat au barreau de PARIS, toque : D 882)

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

603671f4c223cf12e86ff2bf

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Par lettre en date du 9 mai 2011, la société Hedios Patrimoine a adressé à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd90abea4bdd5a386db0863

Appel

29 juin 2020

29 juin 2020

[T], en souscrivant au produit « Girardin solaire Hédios 2010 », a affecté son apport aux sociétés en participation « Sun Hédios 100 et suivantes », dont la société anonyme Hédios Patrimoine était gérante

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6352379e8c924eadffcc49fe

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

HELI BEARN C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60325d0f677071923a932181

Appel

19 février 2018

19 février 2018

La société Hedios Patrimoine a interjeté appel du jugement.

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

63c649c7be43307c9013b345

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

[R] [B] a investi, sur la proposition de la société Hédios Patrimoine, 33 000 euros dans un produit Girardin Solaire Hédios 2010 (GSH 2010), au compte courant de sociétés en participation Sun Hédios 100

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd875e451a6e01904ff2099

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

redevances sur lesquelles Heli Air [Localité 4] percevait des commissions.

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CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bb7

Appel

27 février 2003

27 février 2003

du décret du 28 décembre 1998 ; Vu les prétentions et les moyens développés par la société EUROPE et COMMUNICATION dans ses conclusions en date du 15 mars 200 1tendant à voir déclarer la société HEXIS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6032809c358b2cb48559391f

Appel

9 janvier 2018

9 janvier 2018

conçu et proposé par la société HEDIOS PATRIMOINE.

Source officielle