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832 résultats pour « Helias »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdbbc4c52a3b99b768e697c

Appel

4 février 2019

4 février 2019

La société Hellier du Verneuil a interjeté appel du jugement le 26 juillet 2017.

Source officielle

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CA

2 e chambre civile

6a1a76fccdc6046d47750cc3

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

HEXIA C/ [W] [R] S.A.S.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff10ecdc6046d47893e39

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

GROUPE HELIOS CITY [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Franz HISBERGUES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6163514ca2ead9ed860b6ee7

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

Orthopaedic Hellas.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6538b4477ffc2c8318ee0266

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Arrêt rendu le 08 Février 2022 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 1ère N° Section : B N° RG : 21/1755 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24/10/23 à : Me Helia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd875e451a6e01904ff2099

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

redevances sur lesquelles Heli Air [Localité 4] percevait des commissions.

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

65b0c0e58d0ccf000877e780

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[B] [H] a saisi Me Marianne Helias, membre de la Selarl Marianne Helias, avocate au barreau de Quimper, pour l'assister dans le cadre d'opérations de liquidation et partage.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9118759b85cabb10253e1

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

[J] [F] a souscrit au produit « Girardin solaire Hélios 2010 », le 1er juin 2010 et a apporté 5 000 euros aux parts de sociétés en participation « Sun Hédios 100 et suivantes », dont la société anonyme

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

65b0c0e98d0ccf000877e782

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[C] [X] a saisi Me Marianne Hélias, membre de la Selarl Marianne Helias, avocate au barreau de Quimper, pour défendre ses intérêts dans un litige l'opposant au Crédit Agricole devant le tribunal de commerce

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50d00b8594705dbfcccbd

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

FONCIERE EPILOGUE Représentée par Me Marianne HELIAS de la SELARL MARIANNE HELIAS, avocat au barreau de QUIMPER --------------------------------------------------------------------------

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fca758f15bbab62b2809f24

Appel

9 octobre 2020

9 octobre 2020

Le montage évoqué consiste à faire racheter [C] par GT Management qui devient HELLA France, elle-même détenue par HELLA Holding.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920f8

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

En 1999, il a été procédé au remplacement du moteur ainsi que de l'hélice, cette dernière, de marque ARPLAST type 4 TG, ayant été fournie par le fabriquant, la SARL HELICE.

Source officielle
CA

6ème Chambre

6793332232b173f45a7c8d53

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

société Helios Fiducie et/ou M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

642d149bcb8fa004f57da221

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Hôtel Hélios Cap au paiement de la somme de 2 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Hôtel Hélios Cap aux entiers dépens de première instance et d'appel

Source officielle
CA

3e chambre civile

6438f2daa942a604f5e93647

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Vu les dernières conclusions de la SARL Hélio Projets et de M. 

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MMGM Association HELIOS EVENEMENTSc/S.A

6270c6072354d9057d9e9274

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

L'association Hélios Événements soutient que le contrat en cause a été passé en réalité par la compagnie Timeless Ballet, aux motifs que : ' l'association Hélios Événements est une association de production

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937ce

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

No 15/03262 AFFAIRE : SA THALES GEODIS FREIGHT & LOGISTICS C/ Société HELKA GLOBAL LOGISTICS LTD ...

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CA

Chambre 1-7

6364ba65e405357f749ea5ed

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

La SCI HELIOS a constitué avocat.

Source officielle
CA

2ème Chambre

661f660b2313f20008a52739

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

/ Mme [C] [M] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me HELIAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab6e

Appel

5 juillet 2006

5 juillet 2006

Mademoiselle Hézia X... Y... forma appel de ce jugement. POSITION DES PARTIES * MADEMOISELLE HÉZIA A...

Source officielle