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391 résultats pour « Hellouin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

669f477ab8a2ee2bca84af22

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

DAVAL HERODIN Es qualité de mandataire liquidateur de la société AFJ PERF, sise [Adresse 2] représentée par Me Hervé GUY, avocat au barreau de MONTBELIARD absent et substitué par Me Jean-Louis LANFUMEZ

Source officielle

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Annonces BODACC77 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HELLOUIN BATIMENT

SIREN 939837092Greffe du Tribunal de Commerce de caen

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HELLOUIN TP

SIREN 794468975Greffe du Tribunal de Commerce de caen

07/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DOCTEUR ALEXIS HELLOUIN DE CENIVAL

SIREN 834103673Greffe du Tribunal de Commerce d'aix-en-provence

04/09/2025

Voir →

Créations

Hellouin de Ménibus, Antoine, de Ménibus

SIREN 989748884Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

03/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENT DU BEC HELLOUIN

SIREN 950741231Greffe du Tribunal de Commerce de bernay

29/07/2025

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e705fdcdc6046d47fa0030

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Sylvie Schlanger, avocat général, 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Heloise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab70

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

* condamné la SEI ARL DEBOIS HELOUET aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

65b36feb8c0355000835f885

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La société Helpline accepte ce désistement ce qui le rend parfait. Dès lors, il y a lieu de constater le désistement d'appel M. [J].

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e0dc25a97f0381f51ce

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Courant 2008, la SCI HELOISE 4 a entrepris d'importants travaux d'aménagement de ses différents locaux au 6ème étage.

Source officielle
CA

21e chambre

651fa5d0c601f08318991a4b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

La société Helpline y oppose la carence probatoire de son contradicteur.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e0dc25a97f0381f51cf

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

[Localité 2] représenté par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 assisté de Me Sylvie KEDINGER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0266 INTIMÉE SCI HELOISE

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6808779053f7b81e1a5eb0eb

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

HELOISE PROPERTY Société Anonyme de droit LUXEMBOURGEOIS, immatriculée au RCS de LUXEMBOURS sous le N B169900 représentée par Me Meggie IFRAH, avocat au barreau de TOULON Appelante S.A.S.

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

630ef982223d7c4f13705292

Appel

30 août 2022

30 août 2022

rendue le 18 Août 2022 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Caen APPELANT : [I] [V] Né le 15 février 1967 à [Localité 2] Comparant, assisté par Maître HEDOUIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d58b81a7b805de12b4de

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Héloise Property aux entiers dépens de l'instance, distraits au profit de la Selas Agis- Me Corinne Bigre, sur son affirmation de droit.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02753_20250912

Admin. Appel

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Mme Helou relève appel de cette ordonnance. Sur la régularité de l'ordonnance attaquée : 2.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6789fa540c7dc206c9eb7f0d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Qu'il convient en application des articles susvisés de déclarer irrecevables les conclusions déposées par Me Joëlle HELOU-MICHEL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f78a

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

No 11/03841 AFFAIRE : SARL ELIE HELOU C/ Fouad X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

DCA_23PA03894_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 octobre 2023, l'établissement public Mobilier National Manufactures Nationales Gobelins Beauvais représenté par Me Hellouin de Cenival, conclut au rejet de la

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CA

1ère Chambre civile

69f447d6cdc6046d472ee659

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Xavier HELAIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6789fa450c7dc206c9eb7e39

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DAVAL-HERODIN [Adresse 5] PARTIES EN CAUSE : APPELANTE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e51

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

Jérôme X... justifie avoir fait des démarches en ce sens auprès du notaire en charge de la succession de Marie-Héloise A... née B..., dont dépendaient lesdites parcelles, puisque cet officier public et

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

68e9e7ba1cc27cf28f9095e2

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

S'il existe une contestation sérieuse sur le périmètre du bail, la société Heloise soutenant que le parking est inclus dans le bail, tandis que la société Le Fossa se prévaut d'une tolérance accordée à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d8d

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

AJA prise en la personne de la SELARL VILLA ès qualités de mandataire liquidateur Expéditions le : 20 SEPTEMBRE 2017 Me Olivier HEGUIN DE GUERLE S. C. P. LAVAL-FIRKOWSKI T. C.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69f19124cdc6046d47ecba45

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

assermenté DEMANDEUR ET : PREFECTURE DES YVELINES [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Yves CLAISSE de la SELARL CENTAURE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0500 et Me Héloise

Source officielle