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170 résultats pour « Helmi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdbbc4c52a3b99b768e697c

Appel

4 février 2019

4 février 2019

La société Hellier du Verneuil a interjeté appel du jugement le 26 juillet 2017.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb50bd3db21cbdd8d4c4

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

Helmi X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

696a198acdc6046d47822e25

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

mis à la disposition de la SARL Helmiss qui ont permis à la SARL Helmiss de prétendre à un prêt immobilier pour acquérir un autre bien immobilier dont elle est propriétaire ; que le bien immobilier dont

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6352379e8c924eadffcc49fe

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

HELI BEARN C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd875e451a6e01904ff2099

Appel

7 décembre 2020

7 décembre 2020

redevances sur lesquelles Heli Air [Localité 4] percevait des commissions.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69707dc2cdc6046d471380fc

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

le Crédit Mutuel [Localité 5] Saint-Hélier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c3b

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Par arrêt du 13 octobre 2004, cette cour a : - confirmé la décision déférée sauf en ce qui concerne la mise hors de cause du cabinet Hellier du Verneuil, - débouté le cabinet Hellier du Verneuil de sa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c892

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

C / Société HELI PACK SARL MAXI DISTRIBUTION Mireille Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ebc

Appel

14 février 2006

14 février 2006

à la liquidation judiciaire de la SA HELI PYRÉNÉES aux lieu et place de Me F.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d0

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

C / Société HELI AIR MONACO S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd87217

Appel

6 octobre 2004

6 octobre 2004

Ni HELI POITOU, ni les cautions n'avaient connaissance de ce rapport qui ne leur était communiqué par la société UNIMAT qu'en février 1986.

Source officielle
CA

3ème chambre

63be640c13ef607c90ab6841

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[K] [P] épouse [O] [M] [W] [Y] [O] [G] [E] [P] [I] [Z] [J] [A] épouse [P] [U] [O] [C] [O] CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 16] CPAM DU TARN OFFICE NATIONAL DES FORETS SA ALLIANZ IARD SAS HELI

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63c79b08da31367c908eb537

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[A] [S] et la société HELI-[Localité 29] ont attrait en intervention forcée la compagnie d'assurances AVIABEL en sa qualité d'assureur de la société HELI-[Localité 29] aux fins de garantie de toutes condamnations

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

64b8d0c9a5d4a205dbc5ce54

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

164 de la loi n°2008-776 du 04 août 2008 ; assistée de Véronique COUVET, greffier lors des débats et de la mise à disposition ; Après avoir appelé à l'audience publique du 28 juin 2023 : HELIS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

60360d9e5fb450723e627af0

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

La société Aeronord a chargé la société Heli-Nord de l'exploitation de l'appareil et celle-ci l'a loué aux sociétés Heli VIP et Isis.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee33

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

rendu (e) le 08 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 959 Copies exécutoires délivrées à : Me Carole HELMER

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CA

4ème Chambre

660f9514a40f8b0008cb78b7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES et représentée par Me Typhaine DESTREE, avocat au barreau de NANTES [Z] [Y] Représenté par Me Hubert HELIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a902

Appel

20 février 2008

20 février 2008

REPRESENTANT DES CREANCIERS DE LA SARL HELI CHAMPAGNE ARDEN-HCA ... 51100 REIMS Représentant : Me CLERMONT substituant la SCP MAUDIERE (avocats au barreau de REIMS) ME Z...

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CAA

2ème chambre

DCA_21PA04204_20220921

Admin. Appel

21 septembre 2022

21 septembre 2022

DECIDE : Article 1er : La requête de la société Hellier du Verneuil est rejetée.

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CA

Chambre 3 A

6811b55a1fd650b69542c9a2

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

[X] que les colis réceptionnés contenaient des bûches de bois et non les aspirateurs commandés par la société Helix Global Solutions. Par acte des 23 et 24 novembre 2021, M.

Source officielle