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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
5fdbbc4c52a3b99b768e697c
4 février 2019
La société Hellier du Verneuil a interjeté appel du jugement le 26 juillet 2017.
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Cour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4c4
24 janvier 2011
Helmi X...
Pôle 5 - Chambre 9
696a198acdc6046d47822e25
14 janvier 2026
mis à la disposition de la SARL Helmiss qui ont permis à la SARL Helmiss de prétendre à un prêt immobilier pour acquérir un autre bien immobilier dont elle est propriétaire ; que le bien immobilier dont
2ème CH - Section 1
6352379e8c924eadffcc49fe
20 octobre 2022
HELI BEARN C/ S.A.S.
5fd875e451a6e01904ff2099
7 décembre 2020
redevances sur lesquelles Heli Air [Localité 4] percevait des commissions.
3ème Chambre Commerciale
69707dc2cdc6046d471380fc
20 janvier 2026
le Crédit Mutuel [Localité 5] Saint-Hélier.
6253cca1bd3db21cbdd90c3b
23 octobre 2013
Par arrêt du 13 octobre 2004, cette cour a : - confirmé la décision déférée sauf en ce qui concerne la mise hors de cause du cabinet Hellier du Verneuil, - débouté le cabinet Hellier du Verneuil de sa
6253caf5bd3db21cbdd8c892
13 mars 2008
C / Société HELI PACK SARL MAXI DISTRIBUTION Mireille Y...
6253c950bd3db21cbdd87ebc
14 février 2006
à la liquidation judiciaire de la SA HELI PYRÉNÉES aux lieu et place de Me F.
6253cacdbd3db21cbdd8c1d0
3 septembre 2008
C / Société HELI AIR MONACO S. A.
6253c910bd3db21cbdd87217
6 octobre 2004
Ni HELI POITOU, ni les cautions n'avaient connaissance de ce rapport qui ne leur était communiqué par la société UNIMAT qu'en février 1986.
3ème chambre
63be640c13ef607c90ab6841
10 janvier 2023
[K] [P] épouse [O] [M] [W] [Y] [O] [G] [E] [P] [I] [Z] [J] [A] épouse [P] [U] [O] [C] [O] CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 16] CPAM DU TARN OFFICE NATIONAL DES FORETS SA ALLIANZ IARD SAS HELI
1ère CHAMBRE CIVILE
63c79b08da31367c908eb537
17 janvier 2023
[A] [S] et la société HELI-[Localité 29] ont attrait en intervention forcée la compagnie d'assurances AVIABEL en sa qualité d'assureur de la société HELI-[Localité 29] aux fins de garantie de toutes condamnations
Pôle 5 - Chambre 15
64b8d0c9a5d4a205dbc5ce54
19 juillet 2023
164 de la loi n°2008-776 du 04 août 2008 ; assistée de Véronique COUVET, greffier lors des débats et de la mise à disposition ; Après avoir appelé à l'audience publique du 28 juin 2023 : HELIS
Pôle 2 - Chambre 1
60360d9e5fb450723e627af0
5 janvier 2016
La société Aeronord a chargé la société Heli-Nord de l'exploitation de l'appareil et celle-ci l'a loué aux sociétés Heli VIP et Isis.
6253cc06bd3db21cbdd8ee33
21 septembre 2011
rendu (e) le 08 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 959 Copies exécutoires délivrées à : Me Carole HELMER
4ème Chambre
660f9514a40f8b0008cb78b7
4 avril 2024
Christophe LHERMITTE de la SELEURL GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES et représentée par Me Typhaine DESTREE, avocat au barreau de NANTES [Z] [Y] Représenté par Me Hubert HELIER
6253ca48bd3db21cbdd8a902
20 février 2008
REPRESENTANT DES CREANCIERS DE LA SARL HELI CHAMPAGNE ARDEN-HCA ... 51100 REIMS Représentant : Me CLERMONT substituant la SCP MAUDIERE (avocats au barreau de REIMS) ME Z...
2ème chambre
DCA_21PA04204_20220921
21 septembre 2022
DECIDE : Article 1er : La requête de la société Hellier du Verneuil est rejetée.
Chambre 3 A
6811b55a1fd650b69542c9a2
28 avril 2025
[X] que les colis réceptionnés contenaient des bûches de bois et non les aspirateurs commandés par la société Helix Global Solutions. Par acte des 23 et 24 novembre 2021, M.