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175 résultats pour « Helvas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6163514ca2ead9ed860b6ee7

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

Orthopaedic Hellas.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fca758f15bbab62b2809f24

Appel

9 octobre 2020

9 octobre 2020

Le montage évoqué consiste à faire racheter [C] par GT Management qui devient HELLA France, elle-même détenue par HELLA Holding.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937ce

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

No 15/03262 AFFAIRE : SA THALES GEODIS FREIGHT & LOGISTICS C/ Société HELKA GLOBAL LOGISTICS LTD ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca4c

Appel

30 octobre 2008

30 octobre 2008

Au regard de la livraison intervenue le 10 décembre 2004, Helga X... se devait d'agir avant le 10 décembre 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946d9

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

HEIVA NUI et l'E.P.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922cb

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

HILAIRE DE BRETHMAS Représenté par Me Hervé GHEVONTIAN, Plaidant, avocat au barreau de MARSEILLE Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD, Postulant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame Helga

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc5bd3db21cbdd946db

Appel

30 mars 2017

30 mars 2017

HEIVA NUI et l'E.P.A.

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

65b0c0e58d0ccf000877e780

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[B] [H] a saisi Me Marianne Helias, membre de la Selarl Marianne Helias, avocate au barreau de Quimper, pour l'assister dans le cadre d'opérations de liquidation et partage.

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

65b0c0e98d0ccf000877e782

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[C] [X] a saisi Me Marianne Hélias, membre de la Selarl Marianne Helias, avocate au barreau de Quimper, pour défendre ses intérêts dans un litige l'opposant au Crédit Agricole devant le tribunal de commerce

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6666c7633dcd15b3c90

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

La société Hella réplique que le licenciement de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85463

Appel

24 novembre 2000

24 novembre 2000

les intimées se refusent obstinément à porter à sa connaissance des pièces comptables, notamment celles justifiant, selon elles, la valorisation comptable réelle des titres de la société hôtelière "HEIVA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85932

Appel

31 octobre 2001

31 octobre 2001

IKTINOS HELLAS Avoué SCP TEYTAUD N dossier 20000575 INTIME S.A. STRUCTAL RINALDI Avoué CORDEAU N dossier ORDONNANCE Nous, X. RAGUIN, Conseiller de la Mise en Etat, Assisté de F.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50d00b8594705dbfcccbd

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

FONCIERE EPILOGUE Représentée par Me Marianne HELIAS de la SELARL MARIANNE HELIAS, avocat au barreau de QUIMPER --------------------------------------------------------------------------

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da3a

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

CALBERSON a confié ce transport le 31 juillet 2006 à la société de droit grec CONEXTRANS LTD (ci-après CONEXTRANS) qui l'a sous-traité à la société de droit grec IGEN HELLAS (ci-après HELLAS) laquelle

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6895849e5318a824d05affda

Appel

7 août 2025

7 août 2025

HELVAN - [Adresse 23] S.A.R.L. ISAR II - [Adresse 17] S.A.R.L. MALVAC - [Adresse 24] [Localité 18] [Adresse 22] S.A.R.L. MCA FIN D'OISE - [Adresse 31] S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème Chambre

661f660b2313f20008a52739

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

/ Mme [C] [M] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me HELIAS

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164599

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

communication d'une copie des documents se rapportant aux salaires ou indemnités qu'il a perçus en sa qualité de : 1) conseiller territorial ; 2) vice-président de la communauté de communes Rhône Helvie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

672f09d0939b00164304fe2c

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

LACTALIS HELLAS FOOD AND BEVERAGE, société de droit Grec, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 16] [Localité 12] LACTALIS NUTRICION IBERIA

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

61624d6ced30a8f56173830a

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

, Madame [O] [D] [Adresse 4] [Localité 8] Comparante, représentée par sa soeur, Mme Agnès HELIAS, Madame [Q] [D] épouse [E] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par sa soeur, Mme [Y] [D

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT01366_20220603

Admin. Appel

3 juin 2022

3 juin 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 19 mai 2021 et 28 janvier 2022 Mme B, représentée par Me L'Hélias, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°)

Source officielle

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