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967 résultats pour « Hemard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fca287d7c58b0766662d549

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

O... a été embauché suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 19 mai 2010, à effet au 1er juin 2010, en qualité de «Desk Head», par la société Aurel BCG.

Source officielle

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CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf26cdc6046d47876eb3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

barreau de PARIS, vestiaire : P0427 - N° du dossier E000GW8M Intimés : Monsieur [L] [T] Entreprise [2] ORDONNANCE [L] CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69eaf988cdc6046d47569f65

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000GT2J Intimé : Monsieur [Y] [D] ORDONNANCE Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf24cdc6046d47876e35

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

barreau de PARIS, vestiaire : P0427 - N° du dossier E000GW8U Intimés : Monsieur [Q] [N] Entreprise [2] ORDONNANCE [Q] CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69f979d4cdc6046d47a0fc06

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

PACCIONI, vice-présidente placée chargée de la mise en état de la chambre sociale 4-1, après que l'affaire ait été appelée en audience publique, le seize mars deux mille vingt six, assistée de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf2fcdc6046d478770b4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

cause en a été débattue en audience publique, le trente mars deux mille vingt six, assisté de Patricia GERARD, adjointe administrative faisant fonction de greffière lors des débats et de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf3fcdc6046d4787742f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

a été débattue en audience publique, le trente mars deux mille vingt six, assisté de Patricia GERARD, adjointe administrative faisant fonction de greffière lors des débats, et assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf38cdc6046d478772b8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

a été débattue en audience publique, le trente mars deux mille vingt six, assisté de Patricia GERARD, adjointe administrative faisant fonction de greffière lors des débats, et assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf3bcdc6046d4787739c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

cause en a été débattue en audience publique, le trente mars deux mille vingt six, assisté de Patricia GERARD, adjointe administrative faisant fonction de greffière, lors des débats et de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf6ecdc6046d47877eb8

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

a été débattue en audience publique, le trente mars deux mille vingt six, assisté de Patricia GERARD, adjointe administrative faisant fonction de greffière lors des débats, et assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

Chambre commerciale

691d8b3102bad2f30af4ed2d

Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Pascal Hebrard en qualité de juge commissaire, M. Jean-Pierre Aurières et M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02879_20260226

Admin. Appel

26 février 2026

26 février 2026

Hellard. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf35cdc6046d47877206

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

cause en a été débattue en audience publique, le trente mars deux mille vingt six, assisté de Patricia GERARD, adjointe administrative faisant fonction de greffière lors des débats et de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c878bd3db21cbdd855d3

Appel

16 janvier 2001

16 janvier 2001

Désignons Maître HEMARD, Huissier de Justice à TONNAY-CHARENTE (17), en tant que constatant à l'effet de décrire l'état des toitures du fonds B...

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf32cdc6046d4787717c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

cause en a été débattue en audience publique, le trente mars deux mille vingt six, assisté de Patricia GERARD, adjointe administrative faisant fonction de greffière lors des débats et de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6a1fb58ccdc6046d47e86547

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

redressement judiciaire en liquidation judiciaire du Tribunal de Commerce d'ANGOULEME en date du 14 octobre 2024 ORDONNANCE Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY

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CA

Chambre sociale 4-1

69f979cecdc6046d47a0f9c9

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

vice-présidente placée chargée de la mise en état de la chambre sociale 4-1, après que la cause en a été débattue en audience publique, le seize mars deux mille vingt six, assistée de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

61628ccf293034a8c342f6f3

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

[Adresse 6] [Adresse 6] [1] BELGIQUE Représenté par la SCP NABOUDET - HATET en la personne de Me Caroline HATET-SAUVAL, avocats au barreau de PARIS (toque : L0046) Assisté de Me Daniel-René HEMARD

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6780b7a034dc79f9f0614f5a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Hédiard pour défaut d'information, - infirmer le jugement rendu le 7 avril 2022 par le conseil de prud'hommes d'Argenteuil en ce qu'il a condamné la société Hédiard pour exécution déloyale du contrat

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6780b7a034dc79f9f0614f5c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Hédiard pour défaut d'information, - infirmer le jugement rendu le 7 avril 2022 par le conseil de prud'hommes d'Argenteuil en ce qu'il a condamné la société Hédiard pour exécution déloyale du contrat

Source officielle