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2 468 résultats pour « Hemry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

5fdbad2136c3028c4388e09c

Appel

8 février 2019

8 février 2019

La société Henry Johnson Sons and co limited a contesté cet avis de mise en recouvrement le 13 décembre 2012.

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

69e07402cdc6046d47696ba1

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Il a confié la réparation de ce fauteuil à la SAS DENTALINOV, devenue la SCA HENRY SCHEIN FRANCE SCA (HENRY SCHEIN), notamment en juin et septembre 2015.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cca

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

Décision du Tribunal de Grande Instance de LISIEUX en date du 10 Mai 2006-RG no 04 / 1471 COUR D'APPEL DE CAEN PREMIERE CHAMBRE-SECTION CIVILE ARRET DU 04 DECEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Henry

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf26cdc6046d47876eb3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

barreau de PARIS, vestiaire : P0427 - N° du dossier E000GW8M Intimés : Monsieur [L] [T] Entreprise [2] ORDONNANCE [L] CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69eaf988cdc6046d47569f65

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000GT2J Intimé : Monsieur [Y] [D] ORDONNANCE Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf24cdc6046d47876e35

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

barreau de PARIS, vestiaire : P0427 - N° du dossier E000GW8U Intimés : Monsieur [Q] [N] Entreprise [2] ORDONNANCE [Q] CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69f979d4cdc6046d47a0fc06

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

PACCIONI, vice-présidente placée chargée de la mise en état de la chambre sociale 4-1, après que l'affaire ait été appelée en audience publique, le seize mars deux mille vingt six, assistée de Stéphanie HEMERY

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a8ff4e03029105dbedc1aa

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Henry Timber France) à verser à M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63ca42e89066fd7c90fc26b1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

, à charge pour la société JF Henry de lui régler directement sa facture.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87622

Appel

14 mars 2005

14 mars 2005

pour faute de la SARL R, constaté la résiliation unilatérale du contrat de construction de maison individuelle par Henry X... sur le fondement de l'article 1794 du code civil, débouté Henry X... de sa

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

67f5ff22e523525b14ffd9d2

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

LAPLACE HENRY S.C.P.

Source officielle
CA

Référés et Recours

5fdd84469d221c2f4fce0d08

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Me Henry Z... était dessaisi de ce dossier en février 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9f7

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

de visite et d'hébergement sur ses enfants Justine et Marie " à leur seule initiative " et a débouté Henry X... de sa demande au titre de l'avance sur part de communauté.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6260f96b6d9e13277d6e3a0e

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Par courrier daté du 12 juin 2020, la SARL BOULANGERIE HENRY a licencié Monsieur [D] [C] pour faute grave.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cfc

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

CONDAMNE la société HENRY SCHEIN FRANCE à payer à M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

63c79bd3da31367c908eb87f

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Ils contestent l'indivisibilité du litige alléguée par Mme [S] et soutenue par la Sas Scierie Hémery en reprenant les faits et l'objet du litige.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890f9

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

Henry X... ...

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CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91566

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

TP ... 57200 SARREGUEMINES Représenté par Me ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ Maître Claude Z..., ès qualités d'administrateur judiciaire au redressement de la société NOUVELLE HENRY TP

Source officielle
CA

1ère Chambre

68709fd5f0cfe7ae188feac4

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Rejeter l'appel incident de la SCCV Henry Bloch, le dire mal fondé.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

660cf2677c1ccb0008628e5d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

LAPLACE HENRY [Adresse 3] [Localité 6] S.E.L.A.R.L.

Source officielle