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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-4
6789fa560c7dc206c9eb7f33
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Commune COMMUNE [Localité 7] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE- PROVENCE Me Henri-pierre
Source officielleChambre 4-4
6789fa560c7dc206c9eb7f35
16 janvier 2025
16 janvier 2025
] Commune COMMUNE [Localité 6] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE- PROVENCE Me Henri-pierre
Source officielleChambre 4-4
6789fa560c7dc206c9eb7f37
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Commune COMMUNE [Localité 7] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Aude WALLON- LEDUCQ, avocat au barreau de LILLE Me Didier MIELLE, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE- PROVENCE Me Henri-pierre
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01168_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 février 2023, le département du Pas-de-Calais, représenté par Me Henri-Pierre Vergnon, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de mettre à la
Source officielle18e Chambre
615e0d40c25a97f0381f4c7d
5 juin 2012
5 juin 2012
N°2012/479 JONCTION Rôle N° 11/03693 (n°11/3726 joint) COMMUNE D'[Localité 6] C/ SARL MARE NOSTRUM [T] [A] Grosse délivrée le : à : Me Henri-Pierre
Source officielle18e Chambre
615e0d40c25a97f0381f4c7e
5 juin 2012
5 juin 2012
N°2012/478 JONCTION Rôle N° 11/03692 (n°11/3727 joint) COMMUNE D'[Localité 7] C/ [M] [Y] SARL MARE NOSTRUM Grosse délivrée le : à : Me Henri-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d238
13 mars 2009
13 mars 2009
13 Mai 2008 RG : F 07 / 00040 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 13 MARS 2009 APPELANTE : HOPITAL SAINT GALMIER Route de Cuzieu 42330 SAINT GALMIER représentée par Maître Henri
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6788a227b815c30a4df70b28
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Julien ainsi que de la fourniture de toutes les images (pièce 12 de l'intimé), délai que la SAS Henri Julien entendait voir expirer le 15 décembre 2019 (sa pièce 15), monsieur [N] [U] a été contraint
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4ce
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Charles-Henri X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92098
26 février 2015
26 février 2015
Marie Paul Henri X...et Mme Sylviane Y...et aucune pièce de la procédure ne fait apparaître une cause d'irrecevabilité de cet appel que la cour se devrait de relever d'office.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893b7
4 octobre 2007
4 octobre 2007
PIERRE CURIE / Henri X..., Noëlle Y... Arrêt rendu le QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922f7
25 novembre 2014
25 novembre 2014
Henri X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a714
14 novembre 2007
14 novembre 2007
PARIS agissant poursuites et diligences de son gérant représentée par Me Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Me Paul X..., avocat au barreau de PARIS, toque : J;09 INTIME Monsieur Henri
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860ee
2 avril 2002
2 avril 2002
Il conclut encore, dans un tel cas, au rejet de la demande de dommages-intérêts de Monsieur Jean-Henri Y... pour résistance abusive.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f621
27 janvier 2012
27 janvier 2012
X... dit avoir communiqué à l'intimée les versions traduites en langue française et fait état d'un bordereau de communication de pièces répertoriant ces versions.
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef4
12 février 2008
12 février 2008
No2008 / Rôle No 07 / 06196 Henri X... C / Marcel Y...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
67fde8429b68debe44f7e963
3 avril 2025
3 avril 2025
Les photographies produites (pièces n°4 et 8 intimée), ainsi que le procès-verbal de constat d'huissier rédigé le même jour et les photographies illustratives y insérées (pièce n°6 intimée) confirment
Source officielleChambre 3-1
6364ba3de405357f749ea548
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Octobre 2022.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02575_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Il ressort en outre des pièces du dossier que l'avis a été rendu à l'unanimité de ses cinq membres présents.
Source officielle15e chambre
64a7b2673bcaf505db696bcd
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[S] a été engagé par la société Henri Selmer Paris en qualité de polisseur de clés et autres pièces de saxophones.
Source officiellePage 1 sur 23