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242 résultats pour « Hesler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre

5fdac14e6cfd615349ab83af

Appel

27 mai 2019

27 mai 2019

D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 54D 4e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 27 MAI 2019 N° RG 17/02672 N° Portalis DBV3-V-B7B-RN5M AFFAIRE : SNC CORESI C/ Société HESUS

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

69facfd5cdc6046d47bf5d7a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2577433 Intimée : DWS GRUNDBESITZ GMBH, société de droit allemand, représentée par Me Guillaume HESSE

Source officielle
CA

1ère ch. civile

630710937786aac563f275b8

Appel

24 août 2022

24 août 2022

Suivant jugement du 16 juillet 2020, le tribunal judiciaire d'Evreux a : - déclaré la Sas Hesus recevable en son action, - débouté la Sas Hesus de sa demande d'annulation des titres exécutoires n°505

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT01760_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

La SAS Herles exploite un hypermarché à l'enseigne Super U à Lanvollon (Côtes-d'Armor).

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA02254_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société SMA SA a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner in solidum, ou à défaut conjointement et solidairement, le cabinet Hesters

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69facb85cdc6046d47be5079

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

HESUS, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président faisant fonction de conseiller de la mise en état de la Ch civ. 1-4 construction

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63733e6e48c76adcd12683d1

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Cassation de [Localité 2], décision attaquée en date du 25 Mai 2022, enregistrée sous le n° 412 FS-B Madame [U] [G] Représentant : Me Fatima OUSSENI de l'AARPI ASSOCIATION AVOCATS ASSOCIES OUSSENI-HESLER

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6a210d7bcdc6046d470994ae

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

LUTTRINGER HESSLE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6528dfc5aaebb88318fda83b

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

licenciement pour faute lourde de Monsieur [V] [W] par la SARL Heller, débouté Monsieur [V] [W] de l'ensemble de ses demandes et débouté la SARL Heller de sa demande reconventionnelle au titre de l'article

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_23NT01185_20240326

Admin. Appel

26 mars 2024

26 mars 2024

Il résulte de tout ce qui précède que l’association Tarz Heol, M. et Mme J..., M. et Mme B... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a560

Appel

1 mars 2007

1 mars 2007

Société JEUX RAVENSBURGER C / SA HELLER Maître Pascale X... Maître Jacques Y...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

67ff39d0303a1b38839f7d87

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

* * * * * La société HES Hygiène Eco Services (la société HES) est spécialisée dans le nettoyage des bâtiments et le nettoyage industriel.

Source officielle
CA

Chambre sociale

651fa55bc601f08318991755

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

LA RESIDENCE Route de la Geôle 97600 KAWENI MAMOUDZOU MAYOTTE représentée par Me Erick HESLER de l'AARPI ASSOCIATION AVOCATS ASSOCIES OUSSENI-HESLER, avocat au barreau de MAYOTTE INTIMEE Madame

Source officielle
CA

12e chambre

5fdaa10910c35331a625dcad

Appel

11 juin 2019

11 juin 2019

Ce dernier a, alors, décidé de filialiser les activités de plasturgie d'Heller Joustra au sein de la société CTI détenue à 100% par Heller Joustra.

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CAA

5ème chambre

DCA_21NT01065_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par deux requêtes, l'association Tarz Heol, Mme E A, Mme E C et M.

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CA

1ère Chambre

6965eb56cdc6046d471bb8ce

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] SERVICE CIVIL 1ère Chambre ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Ordonnance n°12 N° RG 24/02386 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HESV Affaire : S.A.S.

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CA

3ème chambre

677f661ae034c1f8dc458833

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Portalis DBVI-V-B7I-QM5J - 3ème chambre Affaire : [T] [J] Représenté par Me Emmanuelle ASTIE de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANT [O] [W] Représentée par Me Sandra HEIL-NUEZ

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00086_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

B A a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 11 avril 2022 par lequel la présidente de la région Occitanie l'a affecté au lycée Stéphane Hessel de Toulouse, d'enjoindre à la

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00940_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Après avoir indiqué que la totalité du capital social de Hess Oil France était détenu par la société Hess Corporation, immatriculée aux Etats-Unis, le dossier de demande détaillait les compétences et carrières

Source officielle
CA

Avis

CADA:20196032

Appel

14 mai 2020

14 mai 2020

publiques à sa demande de communication des documents suivants : 1) la liste « 41 bâti » jointe au procès-verbal de la réunion de la commission communale des impôts directs (CCID) de la commune de Heilles

Source officielle