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480 résultats pour « Hesse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre

5fdac14e6cfd615349ab83af

Appel

27 mai 2019

27 mai 2019

D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 54D 4e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 27 MAI 2019 N° RG 17/02672 N° Portalis DBV3-V-B7B-RN5M AFFAIRE : SNC CORESI C/ Société HESUS

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

69facfd5cdc6046d47bf5d7a

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2577433 Intimée : DWS GRUNDBESITZ GMBH, société de droit allemand, représentée par Me Guillaume HESSE

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CA

3e chambre civile

6a0ff0ffcdc6046d478938eb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

ARCHI CONCEPT [Adresse 2] [Localité 2] Représentées par Me Julien CODERCH de la SCP SAGARD CODERCH-HERRE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES substitué sur l'audience par Me Philippe

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CA

Chambre commerciale

6a210851cdc6046d4708cbd8

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[Adresse 2] prise en la personne de son gérant en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Siva MOUTOUALLAGUIN de la SELARL HEMES LEGAL, avocat au barreau

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CA

1ère ch. civile

630710937786aac563f275b8

Appel

24 août 2022

24 août 2022

Suivant jugement du 16 juillet 2020, le tribunal judiciaire d'Evreux a : - déclaré la Sas Hesus recevable en son action, - débouté la Sas Hesus de sa demande d'annulation des titres exécutoires n°505

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CA

Pôle 6 - Chambre 5

67ecc5e8955548e0aba4908a

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

- juger que la société H&M Hennes et Mauritz ne démontre pas avoir tenter de reclasser Mme [S].

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

6549e30bbc1a528318e0972f

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Sur les manquements reprochés à la société Heres Patrimoine Les époux [W] soutiennent que les sociétés Heres Patrimoine et Gesdom étaient tenues à une obligation d'information et de conseil en leur

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CA

6e chambre

651e53cea81daa831884f73d

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

COSFIBEL PREMIUM prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentant : Me Caroline ANDRE-HESSE de la SCP AyacheSalama, Plaidant, avocat au barreau de

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CA

8e Chambre A

615e0e20c25a97f0381f5272

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

Bruno REBSTOCK, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Vincent PENARD, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [H] [K] Es-qualités de liquidateur amiable de la SNC HELLE

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CAA

6ème Chambre

DCA_21PA02254_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société SMA SA a demandé au tribunal administratif de Melun de condamner in solidum, ou à défaut conjointement et solidairement, le cabinet Hesters

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CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9131d

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

La société HEDEX FASHION GROUP BV a relevé appel de cette décision par lettre recommandée postée le 7 septembre 2011.

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CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 01 Octobre 2001c/H & M - HENNES & MAURITZ SARL

6253c8b0bd3db21cbdd85fb0

Appel

27 février 2002

27 février 2002

LES APPELS : Appel a été interjeté par : H & M - HENNES & MAURITZ SARL, le 01 Octobre 2001, sur les dispositions pénales ; M. le Procureur de la République, le 01 Octobre 2001, contre H & M - HENNES &

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CA

Ch civ. 1-4 construction

69facb85cdc6046d47be5079

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

HESUS, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président faisant fonction de conseiller de la mise en état de la Ch civ. 1-4 construction

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CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf41

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

Vu l'appel interjeté, le 26 février 2007, par les sociétés H&M HENNES ET MAURITZ AB, H&M HENNES ET MAURITZ GmbH et H&M HENNES ET MAURITZ Sarl, d'un jugement rendu par le tribunal de commerce de Paris le

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6358cdccc40aa805a7864cc0

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

CELIO FRANCE Tous représentées par Me Caroline ANDRE-HESSE, avocat au barreau de PARIS, toque : R021 subsituée par Me BOUCHUT Eugénie, avocate au barreau de Paris Intimée : Madame [L] [K], représentée

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CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899c8

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

ROUQUETTE, avoué à la Cour assisté de la SCP SAGARD CODERCH-HERRE, avocats au barreau de PERPIGNAN Madame Marie-Claude B... ... 66720 BELESTA représentée par Me Michel.

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

61638ef10d12e998c06d9d5d

Appel

24 février 2011

24 février 2011

-condamné la société H&M HENNES ET MAURITZ aux dépens et dit qu'elle supportera les frais du constat dressé le 22 juin 2009.

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CA

7ème Ch Prud'homale

642fb7adcece1704f57479bf

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

& THERE de ses demandes ; Condamner la société HERE & THERE aux entiers dépens.

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CA

7ème Ch Prud'homale

642fb7adcece1704f57479c1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

& THERE de ses demandes ; Condamner la société HERE & THERE aux entiers dépens.

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CA

2e chambre civile

631addedf575634f1371ecf6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

ARCHI CONCEPT [Adresse 8] [Adresse 8]/FRANCE Représentant : Me Philippe CODERCH-HERRE de la SCP SAGARD - CODERCH-HERRE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES

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