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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
616333c9f74a27a178b8430b
11 mai 2011
11 mai 2011
, risques et périls de la société Homebox .
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6033d27bb07bde8479b2bd1a
24 mars 2017
24 mars 2017
la personne de son représentant légal, aux entiers dépens » Condamner la société HORIBA HORIBA JOBIN YVONN à verser à Monsieur [F] [Q] [F] [Q] la somme de 3.000,00 € au titre de l'article 700
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6163820b96ce96677bf0fddb
23 mars 2011
23 mars 2011
, - déclarer irrecevables toutes demandes formées par le Groupe Horeca à l'encontre de la société Auberge Nicolas Flamel, - condamner la société Groupe Horeca"Century 21" à leur payer à chacun la somme
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60338f988ee3d1426c42c7a4
18 mai 2017
18 mai 2017
le solde par la SAS HORIBA [N] Yvon.
Source officielleChambre 1-3
68e9e9ebbb2ead0a581fb09e
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Les sociétés Hodeva et Acte Vie ont relevé appel de cette décision le 13 novembre 2024.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62c91a3df3eafe9fcf075e14
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La SAS Homega est une entreprise de travaux du bâtiment.
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd8777b
4 février 2005
4 février 2005
HORIBA FRANCE 75 rue L. et A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
68f07c018df3795388ea9a58
15 octobre 2025
15 octobre 2025
[K] dans le cadre de sa relation contractuelle avec la société Horeca 91, ' de condamner M.
Source officielle12e chambre section 2
60332e322ee8579f541427a8
12 septembre 2017
12 septembre 2017
Paris de son appel incident, - condamner les sociétés Valporte Holding 1 et Groupe Horeca Paris à payer à M.
Source officielle2ème Chambre
69e31917cdc6046d47a7fde9
16 avril 2026
16 avril 2026
CIVILE MATIERE GRACIEUSE ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 26/00060 - N° Portalis DBV7-V-B7K-D3PJ joint au dossier 26/00051 Monsieur [D] [G] Représentant : Me Yanick LOUIS-HODEBAR
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00470_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
D... et Mme A... représentés par Me Yanick Louis-Hodebar, relèvent appel de cette ordonnance du 28 janvier 2026. Par un mémoire enregistré le 12 février 2026, M.
Source officielleChambre commerciale
653ca62283c9498318209c95
4 octobre 2023
4 octobre 2023
HOMEA RENOVATION Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me AUCHE-HEDOU Christine substituant Me Jacques henri
Source officielleChambre Sociale
63a2afdc4486ef05df302445
12 juillet 2022
12 juillet 2022
en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/00160 - N° Portalis DBV7-V-B7G-DM74 Madame [P] [R] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître Yanick LOUIS-HODEBAR
Source officielleChambre sociale
660f94f1a40f8b0008cb738b
4 avril 2024
4 avril 2024
[P] [F] a été embauché en qualité de plaquiste par la SAS HONEA selon contrat de travail à durée indéterminée du 03 mai 2021.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603504a827f65c31c9856eb5
1 juillet 2016
1 juillet 2016
Par jugement en date du 22 mars 2011, le tribunal de grande instance de Bobigny a : - rejeté les moyens tirés de l'irrecevabilité des interventions de la société Homebox et de la société SAPN et déclaré
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6033c6ab59e2597922d7fbce
31 mars 2017
31 mars 2017
L'établissement public de droit syrien « General Establishment for Cereal Processing and Trade » dit Hoboob, sous le nom duquel il sera désigné ci-après, a conclu avec la société Granit Négoce, le 2 mars
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
65166d54788aac83189ea11c
6 septembre 2023
6 septembre 2023
de Nanterre, produite par l'Hoboob le 21 janvier 2010 et versée aux débats par la CBS le 10 février 2010 (pièce no 24 de l'appelante).
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67ef6afa66129746fdd69cd1
3 avril 2025
3 avril 2025
Le 5 avril 2019, la société Hobex renonçait à interjeter appel du jugement du 4 février 2019.
Source officielle1ère Chambre
695f8a76cdc6046d479cde25
5 janvier 2026
5 janvier 2026
CONSEIL INVEST [Adresse 7] [Localité 4], Représentant : Me Yanick LOUIS-HODEBAR, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy APPELANT Mme [R] [J] [Adresse 6] [Localité 2]
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f622
20 janvier 2012
20 janvier 2012
INTIME : Monsieur Pierre Emile Marie Madeleine Y... ... ... 97117 VIRY CHATILLON représenté par Me ATHANASE de la SELARL ATHANASE-VADELEUX, avocats au barreau de MARTINIQUE, Me Angebert HODEBAR
Source officiellePage 1 sur 6