CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

326 résultats pour « Hoeffel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdb4d982c46992b8180677a

Appel

25 mars 2019

25 mars 2019

et les demandes formulées par la société Les Hôtels de Paris, - juger que la société Les Hôtels de Paris a commis une faute constituée par un manquement à son obligation de loyauté et de bonne foi envers

Source officielle

Page 1 sur 17

Suivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdb4d972c46992b81806778

Appel

25 mars 2019

25 mars 2019

de Paris, - juger que la société Les Hôtels de Paris a commis une faute constituée par un manquement à son obligation de loyauté et de bonne foi envers les investisseurs de l'hôtel Paris Opéra Drouot

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd9795f60310b6766fff932

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

La société HOTEL [Établissement 1], propriétaire d'un hôtel sis [Adresse 3], lui a confié par tranches successives des travaux de rénovation et de réaménagement de cet hôtel.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fda9aade9e1812b0fccf786

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

Société d'exploitation de l'hôtel des alliés (SEHA), qui exploite un hôtel au sein de cet immeuble.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdb7b8393c45759d9c614b6

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Cent dix des cent cinquante quatre investisseurs ont cédé leur participation à cette compagnie (aux droits de laquelle se trouve désormais la société Les hôtels de Paris), selon la société Les hôtels de

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdc021bd52d452651db5322

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

. **** FAITS, PROCEDURE, MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES L'immeuble Le Gallieni, situé à [Adresse 2], est mitoyen de l'hôtel « [Établissement 1] » (hôtel [Établissement 1]), exploité par la

Source officielle
CA

2e Chambre

5fdc64c2542063887c99b164

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

. -*-*-*-*- EXPOSE DE L'AFFAIRE La société [Établissement 1] exploite un hôtel-restaurant de luxe 4 étoiles situé à [Localité 1].

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd93845bd0de61d2decabdb

Appel

5 mai 2020

5 mai 2020

L'hôtel Be Live Lanzarote Resort est exploité par la société Be Live Hotels. Le 24 décembre 2012, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fda9598b76bdb25cb68ba33

Appel

18 juin 2019

18 juin 2019

Le 7 juillet 2017 la SAM Hotel des ventes de Monte Carlo a relevé appel de cette décision qui lui a été signifiée le 23 juin 2017 sans intimer M. [O].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c4d

Appel

22 novembre 2006

22 novembre 2006

Andries HOEVEFemmigje KLEINE épouse HOEVEC/S.C.I. LES COTEAUXS.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Sté VAN DER HOEVEN GREEN HOUSE BUILDERS BVc/EARL AR STIVEL-FBO I - Exposé préalable

6253c8d8bd3db21cbdd866d0

Appel

28 novembre 2002

28 novembre 2002

Van Der Hoeven b.v." de Gravenzande (Pays Bas).

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6a2108cccdc6046d4708d4b0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Par acte sous seing privé du 9 août 2022, la société Hostellerie [Localité 2] [Adresse 2] a cédé le fonds de commerce à la société Le Grand Hôtel de [Localité 2] au prix de 350 000 euros.

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e62c25a97f0381f55c8

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

La société « SPORT ET PASSION » est devenue SA HOLDEL. Le 6 juin 2005, M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6438f24ba942a604f5e9342b

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

des remparts exploite un hôtel de charme sous l'enseigne Hostellerie des remparts à [Localité 3], auquel est adossé un restaurant.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6684eaf7a0de54ff609f7efa

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

HOSTELLERIE DE L'ILLE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Hervé MERLINGE de la SCP SIBELIUS AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e53

Appel

15 décembre 2017

15 décembre 2017

* * * Mme A... exploitait un hôtel-restaurant à Lamorlaye (60) 63, 7ème avenue, dans un immeuble appartenant à la SCI Hostellerie du Lys dont elle est la gérante et qui lui avait donné à bail

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6700d6c8836fac7141b7e7cc

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Pour sa part, la SA Hostellerie de plein air d'[Localité 4] produit aux débats le témoignage de M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fca577030558a1f8cd622f0

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Hôtel ; Statuant à nouveau du chef des dispositions infirmées ; Condamne la Snc L.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67f0bfec7404cfa73fa4bc63

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Elle expose avoir effectué des heures très importantes en qualité de maître d'hôtel, sa présence étant exigée jusqu'à la fermeture toute la saison.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6867654d9f40b42a26419dd6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

COLLIN-HOFFELE, RCS de [Localité 15] sous le n°444 720 494, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité

Source officielle