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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
1re chambre 1re section
6037686240fe404541711494
26 mars 2015
26 mars 2015
N° 14/07584 AFFAIRE : SELARL D'AVOCATS FIACRE LA BATIE HOFFMAN C/ [V] [D] Décision déférée à la cour : Décision rendue le 07 Août 2014 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de
Source officielle1ère chambre civile B
62736a3aa58162057dac668d
3 mai 2022
3 mai 2022
fond du 19 septembre 2019 RG : 16/00377 [E] [G] C/ SCP MARGUERITE PLUMIER-JAUFFRET ET [M] [H] AIRES ASSOCIÉS Société FRANCE PIERRE SARL NEW ABAGE IMMO Société PELLIER ROCHER HOFFMANN
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0ddfc25a97f0381f5015
2 décembre 2014
2 décembre 2014
Le 29 juin 2010, la société ROSNYBIO a engagé une action au fond tant à l'encontre de son assureur la MADP que de la clinique HOFFMAN.
Source officielle4ème chambre
DCA_14PA02419_20230217
17 février 2023
17 février 2023
société Hoffmann et co.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163667c530fe82387bcdb26
24 novembre 2010
24 novembre 2010
Cour, Monsieur [B] [Adresse 3] [Localité 13] représenté par Maître Luc COUTURIER, avoué à la Cour Madame [B] représentée par Maître Luc COUTURIER, avoué à la Cour assistée de Me Marc HOFFMANN
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899db
20 septembre 2007
20 septembre 2007
-Mandataire de SARL HOFMANN FRANCE ...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01194_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
B A, représentés par Me Hoffmann, ont demandé au tribunal administratif de Toulon, en premier lieu, de condamner la commune de La Valette-du-Var à leur verser une indemnité d'un montant total de 9 386,50
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6162c1cb34defd4c4b3b4617
31 mai 2012
31 mai 2012
ouverture de crédit dans ses comptes pour un montant global de 11.200.000 euros ; qu'il était stipulé à la convention de crédit que les sociétés emprunteuses, parmi lesquelles figuraient les sociétés HOFFMANN
Source officielle1ère chambre civile A
63ca42b59066fd7c90fc2578
19 janvier 2023
19 janvier 2023
toque : 1938 SAS CAP INVEST [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de l'AIN SELAS OFFICE LEMAN, anciennement dénomée société PELLIER ROCHER HOFFMAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fca5a37def95d3100147801
17 novembre 2020
17 novembre 2020
en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 5]-USA Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée de Me Emmanuelle HOFFMAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60374d1228a1102b1f5ab1e2
16 avril 2015
16 avril 2015
Le 18 juillet 2008, la société Hormann France a déposé plainte contre X pour escroquerie et une information judiciaire a été ouverte.
Source officielle3ème chambre
64437d5b823e6dd0f8bf8221
20 avril 2023
20 avril 2023
secondaire, AIG EUROPE SA, situé [Adresse 1] Représentée par Me Marie SAINT GENIEST de la SCP SCP FLINT - SAINT GENIEST - GINESTA, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Pauline ARROYO du LLP HOLMAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6032867c42844fba2f285db6
17 janvier 2018
17 janvier 2018
HOFFMANN NABOTT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1364 Madame [C] [V] 27, rue de la Crèche [Localité 1] Représentée et assistée par : Me Marc-Robert HOFFMANN NABOT, avocat au barreau de PARIS
Source officielleSociale D salle 1
643e357283146e04f531ebbe
14 avril 2023
14 avril 2023
Vu l'appel formé la société HORMANN FRANCE le 7 avril 2021, Vu l'article 455 du code de procédure civile, Vu les conclusions de la société HORMANN FRANCE transmises au greffe par voie électronique le
Source officielleChambre commerciale
69f2ebf5cdc6046d470d2afa
29 avril 2026
29 avril 2026
CORIN assistée de Me Pauline ARROYO du LLP HOLMAN FENWICK WILLAN FRANCE LLP, avocat au barreau de PARIS, et de Me Margaux PIERREDON, avocat au barreau de BASTIA S.A.S.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894b9d8ceca1cd70192a6
18 octobre 2024
18 octobre 2024
domicilié au siège [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Guillaume BRAJEUX du LLP HOLMAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6811b1e2f1c2315e26d1a19e
29 avril 2025
29 avril 2025
la vente ou d'une clause de la vente Décision attaquée : n° 23/06601 rendue par le Tribunal de proximité de Paris le 16 Janvier 2025 Appelant : Monsieur [H] [G], représenté par Me Marc-robert HOFFMANN
Source officielleRétention Administrative
6322c113e2d0c6fcb0c3c9cb
28 août 2022
28 août 2022
M.le procureur général de la date et l'heure de l'audience; A l'audience publique de ce jour, à 10 H 00, en visioconference se sont présentés : -Mme [C] [T], appelant, assisté de Me Bénédicte HOFMANN
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03174_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 décembre 2024 et le 12 septembre 2025, Mme A..., représentée par Me Hoffmann, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement
Source officielleChambre 1-1
670f581b4ad0d5ee7d7e5a0a
14 octobre 2024
14 octobre 2024
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL AMOROS IMMOBILIER Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Fabien HOFFMANN
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