2015 au visa desquels a été rendu l'arrêté portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle en date du 26 décembre 2015, ayant rejeté les demandes des communes du Lot-et-Garonne de Cahuzac, Houeillès

Par bail rural à long terme du 23 janvier 1991 les consorts X... aux droits de laquelle vient Mme Françoise Y... épouse Z... ont donné à bail aux époux A... et aux époux C'rété-Houeix diverse parcelles

Guillaume Vandenberghe, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Yara Hojeij, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

son numéro 36 du 3 octobre 1991 un dessin représentant un Christ moribond avec l'inscription : "Je suce était son nom" par Robert Obscène" et "Alain Porno de l'Acadébite" avec l'inscription "Robert Hossein

fabriquer un album iconographique consacré à Michèle MERCIER, intitulé "MICHELE MERCIER, MERVEILLEUSE ANGELIQUE", conçu à partir des plus belles photos de Michèle MERCIER et de textes signés Robert HOSSEIN

La demande d'aide juridictionnelle présentée par Hossein a été rejetée par décision du 23 mai 2023. Vu les autres pièces du dossier.

A... des Pervenches 27120 LE MESSIS HEBERT représenté par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU - N du dossier 250454 assisté de Me BEN OLIEL substituant Me Rodrigue EL HOUEISS (avocat au barreau de

COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale O R D O N N A N C E RG N° 24/01540 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HOEJ Affaire : Monsieur [W] [U], [N] [T] Représenté par Me Emmanuel LEBAR

Enfin, il résulte de l'attestation de la présidente de l'association " Crianças De Hoje e de Amanha ", produite pour la première fois en appel, que Mme F D intervient depuis l'année 2015 auprès des enfants

DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE SOCIALE - SECTION SB ARRET DU 07 Juillet 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : 4 SB N° RG 20/03579 - N° Portalis DBVW-V-B7E-HOEI

représentée par Me Richard FIQUET de la SELARL SUREL LACIRE-PROFICHET FIQUET, avocat au barreau du HAVRE INTIME : Monsieur [G] [C] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Laurence HOUEIX

C O U R D ' A P P E L D E C A E N JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT CONTENTIEUX DES PERSONNES HOSPITALISÉES SANS LEUR CONSENTEMENT N° RG 24/01610 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HOJI N° MINUTE

par le bureau d'aide juridictionnelle de Rouen) Société HABITAT 76 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DE SEINE-MARITIME [Adresse 1] [Localité 5] représentée et assistée par Me Laurence HOUEIX

En relation depuis 2008 avec la société Image & Dialogue, qui a pour activité la communication orientée vers les collectivités locales, l'HôteI Métropole a convenu le 2 mai 2012 d'un contrat de prestation

DEBOUTER le Syndicat des Copropriétaires de « l'HôteI D'ARLATAN '' et Mesdames X... Y... et Z..., et les époux A... N... de leurs demandes dirigé à I'encontre de la société DALBARD.

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] LIBAN Représentant : la SCP GALLAND - VIGNES (Me Philippe GALLAND), avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée de : Me Rodrigue EL HOUEISS

représentée et assistée par Me Laurence HOUEIX, avocat au barreau du HAVRE.

Le preneur justifie par la production d'un devis de l'entreprise Houeix que son préjudice s'élève à la somme de 1 030,42 euros TTC.