En l'espèce, le recours de Maître [D] [V], gérante de la SELARL GASTON- [V]- SAUVETRE- DE LA ROCCA est recevable et régulier en la forme.

-Condamner la SARL Casa Di Roma 2 aux entiers dépens, y compris le commandement de payer visant la clause résolutoire.

A la suite de la création par le GROUPE ROCHE d'une nouvelle structure ROCHE DIABETES CARE FRANCE en février 2014, selon une convention tripartite, le contrat de travail de Monsieur [D] [T] a été transféré

A, représenté par Me Hong-Rocca, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté le surplus de sa demande ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 31 janvier 2024, Mme C..., représentée par Me Hong Rocca, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler la décision du

et le 18 juillet 2024, la société Axa Investment Managers Deutschland GmbH, agissant pour le compte du fonds Axa Equity S, représentée par la SELARL Loréal Avocats, agissant par Me Loréal et par Me Hong-Rocca

SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION GARAGE DE LA ROSSA [...] [...]

LEBRETON, Première Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 16 décembre 2022, assistée de Séverine ROMA

sur le marché de matériel électrique (bouilloire) non conforme ; Le prévenu a reconnu avoir fait importer par sa société 52.000 bouilloires, achetées directement chez le fabricant, la société Useful à Hong-Kong

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 janvier 2017, à la suite du refus opposé par le président de l'association de chasse de Saint-Paul-La-Roche

l'AARPI LAUNOIS-ROCA, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [C] [J] [I] [Adresse 6] [Localité 20] représenté par Me Marie-elodie ROCA de l'AARPI LAUNOIS-ROCA, avocat au barreau de TOULOUSE Madame

IV - Sur la notoriété de la marque antérieure Rock in [Localité 5] Il appartient à la commune d'Évreux, qui invoque la notoriété de la marque Rock In Évreux, d'établir son existence et sa notoriété.

, et des mémoires, enregistrés les 18 février et 1er avril 2022, la société Axa Investment Managers Deutschland GmbH, agissant pour le compte du fonds Axa Equity L et représentée par Me Loréal et Me Hong-Rocca

COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS ARRET N° : AFFAIRE N : 00/00364 AFFAIRE LE THI HOANG, épouse X..., MP C/ Y... et autres.

le 20 juin 2022, 25 octobre 2022 et 1er février 2023, la société Axa Investment Managers Deutschland GmbH, agissant pour le compte du fonds Axa Euro Dividend L et représentée par Me Loréal et Me Hong-Rocca

Ying et Hong Fei. ".

au profit des juridictions de Hong Kong et renvoie la société Richard Barbett International à mieux se pourvoir.

L'ordonnance a été notifiée à monsieur Hong X... Y... le 23 septembre 2013. Par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 4 octobre 2013, reçue le 7 octobre 2013, monsieur Hong X...