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295 résultats pour « Hubner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd9bd62824c11b3b347fd70

Appel

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Le 12 janvier 2017, la société Hub safe a interjeté appel du jugement.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Docteur Jérôme Hübner

SIREN 910479559Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

09/06/2026

Voir →

Radiations

HUBNER, Thomas, HUBNER

SIREN 810415109Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

21/04/2026

Voir →

Créations

DE LA CAPSULE HUBNER

SIREN 100890359Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

17/02/2026

Voir →

Radiations

THOMAS HÜBNER DEVELOPMENT

SIREN 850685165Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

28/02/2025

Voir →

Dépôts des comptes

Docteur Jérôme Hübner

SIREN 910479559Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

12/01/2025

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd9a03eeb545b9311c3d1f5

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

saisi par la société STAS de demandes dirigées contre la société Checkport France tendant essentiellement au transfert de l'ensemble des salariés affectés au marché de sûreté sur le site "Fedex Corp Hub

Source officielle
CA

3ème chambre

6901ad9c748a422ad95352de

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE Le 1er mars 2019, la SAS P.P.J.J a souscrit un contrat d'assurance auprès de la Compagnie Hubener Versicherungs AG, ci-après compagnie Hubener, pour couvrir les risques de son activité

Source officielle
CA

Chambre 1-7

67ef71728d5c08d4a262e6c4

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par jugement du tribunal de grande instance de Marseille du 9 janvier 2018, la SCI Hubo a été placée en liquidation judiciaire.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 4

616343ed88dc29ccde27f05a

Appel

14 octobre 2011

14 octobre 2011

la société Transconseil Assurances, qui lui reprochait la violation volontaire de la clause d'exclusivité figurant dans le contrat de coopération conclu le 14 décembre 2006 entre elle et la société Hubener

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

67f6025c1c1a56b8e1651f87

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Par déclaration du 25 novembre 2024, la société Huan Bi a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

17e chambre

63b677b2a853827c9026d2ea

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

A nouveau, la société Ressorts Huon Dubois a été contrainte de fermer le secteur 8, pour une durée indéterminée.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69fc2e9ecdc6046d47e40e74

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[M] de sa demande de restitution des matériels suivants: Cellu M6 Keymodule [2] inº série KMI 2X 097257 et [P] nº série HUB V 03 0711, Sur la créance de l'indivision envers Mme [D] : - Dit que Mme

Source officielle
CA

3ème chambre A

6793332632b173f45a7c8d8d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

HUB ONE C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

642fb57ecece1704f5747390

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

HUBO S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

686766f57c03803a32c2715f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Hub Safe estime que sa responsabilité pour les faits commis par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e95c

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

DIMENSION SERVICES-HUON TERRASSON ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67134bfa208351cec6586673

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

HUB ENVIRONNEMENT; Vu l'absence de constitution d'avocat de la S.A.R.L.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20LY00522_20220629

Admin. Appel

29 juin 2022

29 juin 2022

L'EARL Domaine Huber-Verdereau n'est en tout état de cause, pas fondée à se prévaloir d'une décision implicite d'acceptation qui serait née sur sa demande. 9.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d47c25a97f0381f4ca8

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

représentants légaux [Adresse 5] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Eléonore GASPAR de la SCP DUCLOS THORNE MOLLET-VIEVILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0075 SARL HUB

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

68f86690cb86fa851c25cb11

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

- condamner la société Hub Safe aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

66fe356c91b69e88a370fda3

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[M] [U] est le gérant de la société Hun [U] qui exploite, depuis le 27 mars 2006, un restaurant à l'enseigne « [7] » situé à [Localité 9].

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fda1202d516d35521ba267b

Appel

3 octobre 2019

3 octobre 2019

Scp Pigot Segond - Associes, avocat au barreau de Paris, toque : P0172 ayant pour avocat plaidant Me Fabrice Laffon, avocat au barreau de Paris, toque L 172 Comité d'établissement Air France Mc/lc Hub

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65321b4d9e4ea48318f5afd5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

La société Aristid Hub, anciennement Ca Multi Services, demande que les conclusions n°3 que le conseil de M.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

5fca62dabcb3a44ae3a2607a

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

cure sur la prescription de médicaments ; - un nombre d'accessoires de pose de perfusion au bras du malade facturés supérieur au nombre de diffuseurs-perfuseurs facturés ; - un nombre d'aiguilles de Huber

Source officielle