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2 553 résultats pour « Huc- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

5fd9ba3aab92acb038542c12

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

[V] [L] n'a pas demandé oralement le huis-clos . Le Syndicat des copropriétaires de la [Adresse 8] n'a pas constitué avocat.

Source officielle

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CA

1ère Chambre

66b30e002f025c562a9888f9

Appel

6 août 2024

6 août 2024

demandent à la cour d'appel de : Rectifier l'erreur matérielle affectant le patronyme de la compagnie d'assurances Huk Coburg Allgemeine (au lieu de Hub Coburg Allgemeine).

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6a0e9450cdc6046d4764de8f

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

L'entreprise Hue est de nouveau intervenue. De nouvelles cloques ont été constatées le 12 septembre 2018.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616340307dbf94c22343ca93

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

DELACROIX ET HUC prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP LAGOURGUE ET OLIVIER, avoués à la Cour DÉFENDERESSES A LA SAISINE S.A.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

63b7cc8a6b63637c907b78ca

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

En conséquence, la société Huwer est mal fondée à la produire dans l'espèce l'opposant à la société Bg trucks, de sorte qu'il a lieu d'en ordonner le rejet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91e98

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

Maître HUC a été déchargé de sa mission de suppléance le 9 mai 2012, les suppléants désignés de Me Griffoul étant à cette date Maîtres DITISHEIM, CHABAUD et BASCOU.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd9bd62824c11b3b347fd70

Appel

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Le 12 janvier 2017, la société Hub safe a interjeté appel du jugement.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

677e163adbb9bd42de09fbd4

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[F] [D], représenté par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, avocat au barreau d'AVIGNON, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

653219609e4ea48318f5a890

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

du 28 août 2023 APPELANTE : Madame [O] [W] née le 27 juin 1967 à [Localité 7] ([Localité 1]) de nationalité française domiciliée : [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Laurent HUC

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

695f92e1cdc6046d479dc3a2

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

MAÎTRE [Z] [B], [Adresse 5] [Localité 3] N'ayant pas constitué avocat PRÉSIDENT DE CHAMBRE : André BEAUCLAIR, président de chambre civile de la Cour d'Appel D'AGEN, GREFFIER : Catherine HUC

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6864c3a19b52144d0e7165bf

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A l'audience tenue le 19 juin 2025 par Pascale FOUQUET, conseiller faisant fonction de conseiller de la mise en état à la chambre sociale de la Cour d'Appel d'AGEN, assistée de Catherine HUC

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd9a03eeb545b9311c3d1f5

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

saisi par la société STAS de demandes dirigées contre la société Checkport France tendant essentiellement au transfert de l'ensemble des salariés affectés au marché de sûreté sur le site "Fedex Corp Hub

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

696f63f5cdc6046d47f8c140

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[Adresse 2] [Localité 6] N'ayant pas constitué avocat, PRÉSIDENT DE CHAMBRE : André BEAUCLAIR, président de chambre civile de la Cour d'Appel D'AGEN, GREFFIER : Catherine HUC

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CA

CHAMBRE CIVILE

696936f9cdc6046d476ff08b

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Jean-Yves SEGONNES, Conseiller Greffière : Lors des débats : Nathalie CAILHETON Lors de la mise à disposition : Catherine HUC

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CA

3ème Chambre Commerciale

5fd98c38ef5d297cce085b36

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

La créance de la société AVENIR TELECOM a été admise sans contestation au passif de la liquidation judiciaire de la société ACD-MOBILE HUT, sans qu'à aucun moment son gérant, M.

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CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c08

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Prise en la personne de son gérant en exercice 77 chemin des Limites 30000 N MES assistée de la SELARL HUC, avocats au barreau de N MES Monsieur Louis Y... 77 chemin des Limites 30000 N MES assisté de

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CA

1ère chambre

69735b17cdc6046d4768f073

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

° RG 11-24-000192 Mme [H] [Y] Représentant : Me Jacques Tartanson, avocat au barreau de Nîmes APPELANTE La Sa CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR Représentant : Me Anne Huc-Beauchamps

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CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbdc

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

- Paul CHABANNES, avocat au barreau de NÎMES INTIMÉ : Monsieur José Z... ... 48250 LA BASTIDE PUYLAURENT représenté par la SCP POMIES- RICHAUD- VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SELARL HUC

Source officielle
CA

4ème Chambre

635237af8c924eadffcc4a5b

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

MAISONS TEVA Représentée par Me Thibaud HUC de la SELARL CONSEIL ASSISTANCE DEFENSE C.A.D., avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 2020.136 INTIMES Hervé [X] Représenté par Me Etienne BOITTIN

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CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922d1

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

immatriculée au RCS de Lyon sous le no507 412 070, représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 18 rue du Pré Faucon 74940 ANNECY LE VIEUX Représentée par Me Anne HUC

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