Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
659f98fc3328fa00087a268c
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Cet appartement est occupé par M. et Mme [R], gérants de la SCI Hurel.
Source officielle1ère Chambre
615e0e03c25a97f0381f514c
16 décembre 2014
16 décembre 2014
[I] [T] Melle [P] [T] Société BOURGOIN-HUPEL SCP Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00171_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Sur l'intervention de la communauté de communes du Pays d'Huriel : 2.
Source officielleRéférés
67908cdb1b5a79f73270558e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Monsieur [V] [Z] Né le 01 juillet 1963 à [Localité 5] [Adresse 3] Non comparant, représenté par Me Jean-René DESMONTS, Membre de la SCP AB, avocat au Barreau de LISIEUX, substitué par Me Hugues HUREL
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00975_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
B..., qui était infirmière, a été recrutée en novembre 2011 par le centre hospitalier Lucien Hussel de Vienne.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02719_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Le centre hospitalier Lucien Hussel relève appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcf4
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Le 11 janvier 2010, la société MANN HUMMEL a saisi la commission de recours amiable de la CPAM de la Mayenne d'une demande d'inopposabilité de cette décision de prise en charge.
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd1c
16 octobre 2012
16 octobre 2012
M.) 37, boulevard Montmorency 53084 LAVAL CEDEX 9 représentée par Madame Cécile Z..., munie d'un pouvoir INTIMEE : Société MANN HUMMEL Boulevard de la Communication LOUVERNE-CS 26161 53061
Source officielle1ère ch. civile
633fc394e633183e2ee17c99
5 octobre 2022
5 octobre 2022
de la Scp BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen et assistée par Me Olivier FERRETTI de la Scp FERRETTI HUREL LE PLATOIS, plaidant par Me HEDOUIN Samcf MMA Iard ASSURANCES MUTUELLES
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03485_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Mme A B, adjointe administratif principale, exerce depuis 2002 les fonctions de vaguemestre au centre hospitalier Lucien Hussel.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03243_20240213
13 février 2024
13 février 2024
En vue d'exécuter le jugement du 7 juin 2018, le centre hospitalier Lucien Hussel a procédé à trois virements.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02884_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
D E C I D E : Article 1er : Le centre hospitalier Lucien Hussel est condamné à verser à Mme B la somme de 7 760,52 euros.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01559_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Le Centre hospitalier général Lucien Hussel a été assujetti à la taxe sur les salaires au titre des années 2017 à 2019.
Source officielleChambre Sociale
63ca432a9066fd7c90fc28ab
19 janvier 2023
19 janvier 2023
DIEPPE du 23 Juin 2022 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [B] [C] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE substituée par Me Nathalie HUREL
Source officielleCh. civile et commerciale
63d4cd3192a57405de3318a5
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[T] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [B], [E], [Z] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représentés et assistés de Me Rose marie CAPITAINE, avocat au barreau de DIEPPE substitué par Me Nathalie HUREL
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT00362_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
contentieux du Conseil d'État a attribué au tribunal de Nantes, en application des articles R. 342-2 et 342-3 du code de justice administrative, le jugement des requêtes présentées par la société Mann+Hummel
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69faced0cdc6046d47bf1cb6
5 mai 2026
5 mai 2026
[E] [Y] ; Absence de tout grief avec le juge Benoît Hurel et inscription disproportionnée au FNAEG ; Erreur manifeste d'appréciation en l'absence de menaces envers la famille, lesquelles ne sont pas
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d20
22 octobre 2007
22 octobre 2007
HUMMEL, dont le siège est 2 bis rue des Tanneries-55150 DAMVILLERS représentée par Me GRÉTÉRÉ, avoué à la Cour assistée de Me DETRE, avocat au barreau de PARIS S. A.
Source officielleRéférés Civils
652f793cb053208318995c2b
17 octobre 2023
17 octobre 2023
THOMAS ETANCHEITE BARDAGE (TEB) [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau d'ANGERS Représentée par Me Quentin BLANCHET
Source officielle4ème Chambre
65b4b1ea7ef77d000880b653
17 octobre 2023
17 octobre 2023
THOMAS ETANCHEITE BARDAGE (TEB) [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Patrice HUGEL de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau d'ANGERS Représentée par Me Quentin BLANCHET
Source officiellePage 1 sur 57