Codes de loi français

Article AOC "Domfront"

national de l'origine et de la qualité lors de la séance du comité national compétent des 11 et 12 décembre 2001 et constituée des communes ou partie de communes indiquées ci-dessous : Département de la Manche Barenton, Buais, Ferrières, Heussé, Husson

LEGIARTI000049591158

HUSSON Edouard LISTE N° 26 : FORTERESSE EUROPE - LISTE D'UNITE NATIONALISTE 1. M. BONNEAU Pierre-Marie LISTE N° 27 : REVEILLER L'EUROPE 1. M. GLUCKSMANN Raphaël LISTE N° 28 : NON A L'UE ET A L'OTAN, COMMUNISTES POUR LA PAIX ET LE PROGRES SOCIAL 1.

Article Annexe 1

Mairie d'Husson, 50640 Husson. 10344 16 décembre 2008 CUMA des Cenobites tranquilles. Mairie de Mornans, 26460 Mornans. 10346 16 décembre 2008 CUMA Dessil'vite. La Poultière, 49450 Villedieu-la-Blouère. 10347 16 décembre 2008 CUMA des Vignes.

LEGIARTI000021809793

Hautteville-Bocage, (La) Haye-Bellefond, (La) Haye-d'Ectot, (La) Haye-du-Puits, (La) Haye-Pesnel, Hébécrevon, Hémevez, Hérenguerville, Heugueville-sur-Sienne, Heussé, Hiesville, Hocquigny, (Le) Hommet-d'Arthenay, Houesville, Houtteville, Huberville, Hudimesnil, Husson

LEGIARTI000026790498

0200] La See BAIE DU MONT St MICHEL I8060600 Ruisseau de Saint-Laurent Du point géographique : Pont RD. 39 (Saint laurent de Cuves) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I8--0200] La See BAIE DU MONT St MICHEL I9245000 Ruisseau du Gue Husson